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FONDATIONS D'UTILITE PUBLIQUE ( ASBL-VZW4 )

FONDATIONS D'UTILITE PUBLIQUE ( ASBL-VZW4 ). Dimanche 6 mai 2007. Ce blog est la partie 4 du site http:/ www.angelfire.com/co/Dochy/ASBL-VZW.htm. Attention : plus mis à jour depuis 2005. FONDATIONS D'UTILITE PUBLIQUE – STICHTING VAN OPENBAAR NUT. La totalité des textes proviennent du SPF JUSTICE ( le 13 juin 2005 ). Il y a parfois un blanc entre deux textes…. TOUT ce qui suit est bien d'application au 1er août 2005. Les textes FR sont suivis des textes NL et comprennent dans l'ordre:. II MODELE GENERAL D...

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FONDATIONS D'UTILITE PUBLIQUE ( ASBL-VZW4 ). Dimanche 6 mai 2007. Ce blog est la partie 4 du site http:/ www.angelfire.com/co/Dochy/ASBL-VZW.htm. Attention : plus mis à jour depuis 2005. FONDATIONS D'UTILITE PUBLIQUE – STICHTING VAN OPENBAAR NUT. La totalité des textes proviennent du SPF JUSTICE ( le 13 juin 2005 ). Il y a parfois un blanc entre deux textes…. TOUT ce qui suit est bien d'application au 1er août 2005. Les textes FR sont suivis des textes NL et comprennent dans l'ordre:. II MODELE GENERAL D...
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Associations internationales sans but lucratif ( blog ASBL-VZW5). Dimanche 6 mai 2007. Suite du site http:/ www.angelfire.com/co/Dochy/ASBL-VZW.htm. Ce texte est la 5ème partie du site. Http:/ www.angelfire.com/co/Dochy/ASBL-VZW.htm. Site plus mis à jour depuis 2005. La totalité des textes proviennent du SPF JUSTICE ( le 13 juin 2005 ). Il y a parfois un blanc entre deux textes… TOUT ce qui suit est bien d'application au 20 juin 2005. Les textes FR sont suivis des textes NL et comprennent dans l'ordre:.

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