Avocat droit douanier : Spécialisé dans le contentieux douanier et des relations financières avec l'étranger depuis 1948, le Cabinet FAMCHON & Associés assiste également les entreprises qui souhaitent se développer à l'international.
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Relation financière etranger : Famchon & Associés spécialiste du droit douanier, communautaire, fiscal international et du commerce international
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Droit du commerce international. Relations financières avec l'étranger. L’ancienneté de notre expérience en matière de change nous permet de conseiller utilement nos clients. Pour l’obtention des autorisations d’investissements étrangers en France et français à l’étranger. Pour la recherche d’une solution pour les détenteurs de comptes à l’étranger non déclarés. Associés · Design: Digitalci. Cabinet droit douane paris. Litige et contenieux douanier.
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Avocat droit de la famille
Avocat droit de la famille. Aller à la recherche. Mercredi 5 novembre 2014. Droit de la famille. A savoir! Par Avocat Paris Bbp le mercredi 5 novembre 2014, 14:33 - Avocat Paris. Droit de la Famille et attribution préférentielle. Avocat Paris, Droit de la famille, Divorce - Prestation compensatoire et durée de la vie commune. Avocat Paris, Droit de la famille, Violation grave des obligations du mariage. La Cour d'Appel a pu souverainement estimer que l'attitude de l'épouse, qui se comportait de manière p...
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Avocat, droit des affaires, Dijon, 21: transmission, entreprise, societe, Cote d'Or, Bourgogne. Envoyez à un ami. Est heureuse de vous accueillir sur son site Internet. Certaines de nos rubriques sont en cours de modification. Dans l'immédiat, n'hésitez pas à nous contacter via le formulaire de contact ou le bouton de rappel immédiat et gratuit mis à votre disposition. Envoyez à un ami. Tél : 03 80 73 28 53. Fax : 03 80 73 51 21. Plan du site ».
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Avocat droit des affaires
Avocat droit des affaires. Aller à la recherche. Jeudi 15 janvier 2015. Droit des Affaires, droit des sociétés, informations. Par Avocat Paris Bbp le jeudi 15 janvier 2015, 11:10 - Droit des affaires. La garantie de passif dans le cadre d'une cession de parts sociales ne constitue pas un engament unilatéral. Il s'agit d'un acte synallagmatique et ne saurait être assimilé à une caution. Cass. 1ere iv, 20 septembre 2012, n 11-13.144. Avocat Paris, garantie de passif. Avocats Paris, rémunération du gérant.
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Avocat droit des sociétés. Aller à la recherche. Jeudi 15 janvier 2015. Le Cabinet /B /B /P / Avocat en Droit des sociétés Paris vous informe :. Par Avocat Paris Bbp le jeudi 15 janvier 2015, 10:41 - Droit des sociétés. Avocat Droit des sociétés Paris,. Modification d’une clause statutaire contraire à une disposition légale impérative. Avocat Paris, droit des sociétés,. Extension de procédure collective. Avocat Droit des sociétés Paris,. Le Cabinet BBP Avocats, Avocat Paris. Vous rappelle que le gérant d...
Avocat droit douanier : Famchon & Associés spécialiste du droit douanier, communautaire, fiscal international et du commerce international
Droit du commerce international. Spécialisé dans le contentieux douanier et des relations financières avec l'étranger depuis 1948, le Cabinet FAMCHON and Associés assiste également les entreprises qui souhaitent se développer à l'international. Law office specialized in Customs Law and Exchange Control Regulation, International Tax Law, International Trade Law. Ses domaines d'activités dominantes sont :. Les relations financières avec l’étranger. Le droit fiscal international. Cabinet droit douane paris.
Laurence Jégouzo, avocat droit du Tourisme
Avocat Droit du Tourisme. Master II Droit du tourisme : débat sur "La contrefaçon, nouvelle finalité du tourisme? Sur le Droit du Tourisme. Le touriste et ses droits. Développer et moderniser les services touristiques. L'évolution des offices de tourisme. L'accueil en chambres d'hotes. Le bilan de la loi Littoral. Les collectivités térritoriales et le tourisme. Les agences de voyage en difficulté. Le droit du tourisme, un droit en gestation. La réforme des agences de voyage. Puis elle intègre l'Un...
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Code du travail : les 5 articles qui plombent les entreprises. Arrêt Baby-Loup: décryptage de l'arrêt de la Cour de cassation rendu ce jour, tout en nuances et en subtilités. Laquo; Résultats insuffisants », « absences injustifiées »,. Laquo; malversations », etc. Agrave; quoi répondent « harcèlement », « pression »…. Vous avez besoin d’un avocat! Exerce exclusivement comme avocat en droit du travai. L, en droit de la sécurité sociale et en droit pénal du travail.
Avocat Droit équin, un avocat expert en droit équin près de chez vous
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