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BIBLIOGRAPHIE outre-mer - Polynésie françaiseBlog de Catherine CHODZKO
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BIBLIOGRAPHIE outre-mer - Polynésie française: Droit du travail en Polynésie française
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BIBLIOGRAPHIE outre-mer - Polynésie française. Blog de Catherine CHODZKO. Droit du travail en Polynésie française. Droit du travail en Polynésie française – Réglementation et jurisprudence – Edition 2008 - Manuel - par Solange Drollet, docteur en droit, ancien avocat. Le wiki consacré au patrimoine culturel polynésien. ASSEMBLEE DE LA POLYNESIE FRANCAISE. LE FONCIER en Polynésie française. Actes du Colloque - Editions Univers Polynésiens 2009. Guide pratique Affaires de terre.
BIBLIOGRAPHIE outre-mer - Polynésie française: MONDES OCÉANIENS Etudes en l'honneur de Paul de Deckker - OCÉAN PACIFIQUE
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BIBLIOGRAPHIE outre-mer - Polynésie française. Blog de Catherine CHODZKO. MONDES OCÉANIENS Etudes en l'honneur de Paul de Deckker - OCÉAN PACIFIQUE. Auteurs : Jean-Yves Faberon, Armand Hage. Harmattan - (Coll. Mondes océaniens, 38 p., 38,5 EUR) ISBN 978-2-296-11303-9. Http:/ www.harmattan.fr/index.asp? Le wiki consacré au patrimoine culturel polynésien. ASSEMBLEE DE LA POLYNESIE FRANCAISE. LE FONCIER en Polynésie française. Actes du Colloque - Editions Univers Polynésiens 2009.
BIBLIOGRAPHIE outre-mer - Polynésie française: NOUVELLE-CALÉDONIE
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BIBLIOGRAPHIE outre-mer - Polynésie française. Blog de Catherine CHODZKO. RÉVOLTES, CONFLITS ET GUERRES MONDIALES EN NOUVELLE-CALÉDONIE ET DANS SA RÉGION. ISBN : 978-2-296-05121-8 • février 2008 • 570 pages. RÉVOLTES, CONFLITS ET GUERRES MONDIALES EN NOUVELLE-CALÉDONIE ET DANS SA RÉGION. ISBN : 978-2-296-05122-5 • mars 2008 • 276 pages. Le wiki consacré au patrimoine culturel polynésien. ASSEMBLEE DE LA POLYNESIE FRANCAISE. LE FONCIER en Polynésie française. Guide pratique Affaires de terre.
BIBLIOGRAPHIE outre-mer - Polynésie française: Quelle coopération locale pour l'outre-mer ?
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BIBLIOGRAPHIE outre-mer - Polynésie française. Blog de Catherine CHODZKO. Quelle coopération locale pour l'outre-mer? M Joyau et L. Tesoka) Quelle coopération locale pour l'outre-mer? In Coopération locale et territoires (J. Fialaire et P. de Montalivet, Dir.). Litec 2008, coll. Colloques et débats (159 p.), p. 127 à 142. Le wiki consacré au patrimoine culturel polynésien. ASSEMBLEE DE LA POLYNESIE FRANCAISE. LE FONCIER en Polynésie française. Actes du Colloque - Editions Univers Polynésiens 2009.
BIBLIOGRAPHIE outre-mer - Polynésie française: IDENTITÉS CULTURELLES ET SENTIMENT D'APPARTENANCE EN NOUVELLE-CALÉDONIE
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BIBLIOGRAPHIE outre-mer - Polynésie française. Blog de Catherine CHODZKO. IDENTITÉS CULTURELLES ET SENTIMENT D'APPARTENANCE EN NOUVELLE-CALÉDONIE. Sur le seuil de la maison commune. ANTHROPOLOGIE, ETHNOLOGIE, CIVILISATION POLITIQUE OCEAN PACIFIQUE. ISBN : 978-2-296-06016-6 • juin 2008 • 284 pages. Lien : http:/ www.harmattan.fr/index.asp? Le wiki consacré au patrimoine culturel polynésien. ASSEMBLEE DE LA POLYNESIE FRANCAISE. LE FONCIER en Polynésie française. Guide pratique Affaires de terre.
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ACTUALITES JURIDIQUES France et Outre-mer: ACTUALITES Juridiques flux RSS
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ACTUALITES JURIDIQUES France et Outre-mer. Flux RSS Sites juridiques. ACTUALITES Juridiques flux RSS. Ministère de la justice. Assemblée de la Polynésie française. Gouvernement de la Nouvelle-Calédonie. Textes parus aux derniers JORF intéressant la Nouvelle-Calédonie. JURIDOC - Nouvelle-Calédonie - Dernières informations express. Sénat - les derniers projets de loi, les dernières propositions de loi et de résolution. Université de la Polynésie française. Veille juridique french polynesia.
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JURISPRUDENCE - Outre-mer: SAISIE IMMOBILIÈRE
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Jurisprudence - Sélection - Outre-mer - Polynésie française - Veille juridique (VJPF). Friday, June 27, 2008. Procédure. - Nullité. - Action en nullité. - Poursuites fondées sur un acte authentique entaché de faux. - Cas. - Obligation contractée par les débiteurs saisis. - Existence. - Portée. 2e Civ. - 13 mars 2008. CASSATION. N° 06-21.105. - C.A. Papeete, 27 avril 2006. M Gillet, Pt. - Mme Bardy, Rap. - SCP Waquet, Farge et Hazan, Me Spinosi, Av. Publié par Veille juridique. BLOG Veille juridique (VJPF).
ASSEMBLEE NATIONALE - Polynésie française: March 2008
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ASSEMBLEE NATIONALE - Polynésie française. Monday, March 17, 2008. Elections législatives - Compte de campagne - Polynésie française. Question N° : 9881 de Mme Zimmermann Marie-Jo (Union pour un Mouvement Populaire - Moselle). Ministère interrogé : Intérieur, outre-mer et collectivités territoriales. Question publiée au JO le : 13/11/2007 page : 6974. Réponse publiée au JO le : 04/03/2008 page : 1877. Texte de la QUESTION :. Texte de la REPONSE :. Publié par Veille juridique. Subscribe to: Posts (Atom).
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JURISPRUDENCE - Outre-mer: BICC du 15/01/07 - CA Papeete
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Jurisprudence - Sélection - Outre-mer - Polynésie française - Veille juridique (VJPF). Friday, January 19, 2007. BICC du 15/01/07 - CA Papeete. Bulletin d'information de la Cour de Cassation n° 653 du 15/01/2007. POSSESSION - Possession pour autrui. - Interversion de titre. - Exclusion. - Cas. Décision attaquée CA Papeete, 17 juin 2004. 3e CIV. - 27 septembre 2006. REJET. Publié par Veille juridique. BICC du 15/01/07 - CA Papeete. LOI DU PAYS ET PROCEDURE PENALE. SELECTION de questions-réponses AN.
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JURISPRUDENCE - Outre-mer: Polynésie française - ENTREPRISE EN DIFFICULTÉ
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Jurisprudence - Sélection - Outre-mer - Polynésie française - Veille juridique (VJPF). Wednesday, January 14, 2009. Polynésie française - ENTREPRISE EN DIFFICULTÉ. Redressement judiciaire. - Plan. - Plan de cession. - Réalisation. - Cession de contrat. - Droits et obligations. - Transfert. - Conditions. - Détermination. Com - 16 septembre 2008. CASSATION PARTIELLE. N° 06-17.809. - CA Papeete, 2 mars 2006. Source : BICC n° 694 du 15 janvier 2009. Publié par Veille juridique. BLOG Veille juridique (VJPF).
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JURISPRUDENCE - Outre-mer: ELECTIONS PROFESSIONNELLES
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Jurisprudence - Sélection - Outre-mer - Polynésie française - Veille juridique (VJPF). Friday, February 15, 2008. Bulletin d’information de la Cour de cassation n° 676 du 15 février 2008. Comité d'entreprise et délégué du personnel. - Opérations électorales. - Modalités d'organisation et de déroulement. - Régularité. - Contestation. - Demande en annulation du scrutin d'un seul collège électoral. - Possibilité. - Portée. Soc - 24 octobre 2007. CASSATION. Publié par Veille juridique.
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JURISPRUDENCE - Outre-mer: Fraude à la loi fiscale en Polynésie française.
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Jurisprudence - Sélection - Outre-mer - Polynésie française - Veille juridique (VJPF). Tuesday, March 25, 2008. Fraude à la loi fiscale en Polynésie française. CAA Arrêt n° 03PA03819, Société X, 9 mars 2007, 2ème chambre B. Fraude à la loi fiscale en Polynésie française. Source : lettre de la Cour administrative d'appel de Paris. Http:/ www.conseil-etat.fr/caa/paris/pdf/cour95.pdf. Publié par Veille juridique. Fraude à la loi fiscale en Polynésie française. SELECTION de questions-réponses AN.
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JURISPRUDENCE - Outre-mer: Polynésie française - principes généraux du droit du travail - Accord interprofessionnel
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Jurisprudence - Sélection - Outre-mer - Polynésie française - Veille juridique (VJPF). Saturday, March 27, 2010. Polynésie française - principes généraux du droit du travail - Accord interprofessionnel. BICC n°719 du 1er avril 2010. Polynésie française. - Lois et règlements. - Loi n° 86-845 du 17 juillet 1986 modifiée. - Article 13. - Interprétation. - Portée. Soc - 21 octobre 2009. CASSATION SANS RENVOI. N° 08-16.538. - CA Papeete, 27 mars 2008. Source Bulletin d'information de la Cour de Cassation :.
ASSEMBLEE NATIONALE - Polynésie française: OUTRE-MER - JUSTICE - NOTARIAT - HUISSIER - AVOUE
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ASSEMBLEE NATIONALE - Polynésie française. Sunday, July 16, 2006. OUTRE-MER - JUSTICE - NOTARIAT - HUISSIER - AVOUE. Question N° : 69218 de M. Vanneste Christian ( Union pour un Mouvement Populaire - Nord ). Ministère interrogé : justice. Ministère attributaire : justice. Question publiée au JO le : 05/07/2005 page : 6555. Réponse publiée au JO le : 11/07/2006 page : 7366. Tête d'analyse : justice. Texte de la QUESTION. Texte de la REPONSE :. Publié par Veille juridique. Questions écrites et orales.
ASSEMBLEE NATIONALE - Polynésie française: Elections législatives - Compte de campagne - Polynésie française
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ASSEMBLEE NATIONALE - Polynésie française. Monday, March 17, 2008. Elections législatives - Compte de campagne - Polynésie française. Question N° : 9881 de Mme Zimmermann Marie-Jo (Union pour un Mouvement Populaire - Moselle). Ministère interrogé : Intérieur, outre-mer et collectivités territoriales. Question publiée au JO le : 13/11/2007 page : 6974. Réponse publiée au JO le : 04/03/2008 page : 1877. Texte de la QUESTION :. Texte de la REPONSE :. Publié par Veille juridique. Questions écrites et orales.
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Bibliographie Sociolinguistique Francophone
Faire connaître au plus grand nombre les publications scientifiques du domaine de la sociolinguistique en langue française. La Bibliographie Sociolinguistique Francophone (. ISSN 2262-5674) est la plus grande bibliographie de son domaine avec 6736. Notre objectif est de faire connaître au plus grand nombre les travaux de recherche en sociolinguistique francophone, notre base de données bibliographique est entièrement gratuite! La BSF est un projet collaboratif international libre et ouvert.
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Die drei Hochschulbibliographien der Universitäten Bochum, Dortmund und Duisburg-Essen verzeichnen die Publikationen ihrer Wissenschaftlerinnen und Wissenschaftler. Sind Sie WissenschaftlerIn an einer der drei Universitäten, können Sie Ihre Publikationen über die jeweilige Hochschulbibliographie oder die unten angeführten Kontaktdaten melden. Prototyp der Hochschulbibliographie Dortmund. Informationen für Wissenschaftlerinnen und Wissenschaftler. Wichtige Infos zur Meldung der Publikationen.
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BIBLIOGRAPHIE outre-mer - Polynésie française. Blog de Catherine CHODZKO. MONDES OCÉANIENS Etudes en l'honneur de Paul de Deckker - OCÉAN PACIFIQUE. Auteurs : Jean-Yves Faberon, Armand Hage. Harmattan - (Coll. Mondes océaniens, 38 p., 38,5 EUR) ISBN 978-2-296-11303-9. Http:/ www.harmattan.fr/index.asp? Défiscalisation- Investissements outre-mer . Défiscalisation- Investissements outre-mer . Etude rédigée par : Sylvain Tantin – notaire. In La Semaine Juridique Notariale et Immobilière n° 5,. L'Outre-mer f...
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Chanoux après sa mort - Emile Chanoux - Bibliographie
Chanoux après sa mort. Chanoux après sa mort. Scritto da Lucianaz Manuela. Aumenta la dimensione del font. Tu n’es pas mort! Le célèbre sous-titre de la première biographie d’Émile Chanoux, écrite par l’un de ses plus grands amis, le chanoine Bréan, correspond-t-il à la réalité? La question, un peu provocante, que nous posons ici n’est pas du tout métaphysique, mais plutôt historique. Autrement dit : quel est l'héritage que nous a laissé Chanoux? Est-ce que la Vallée d’Aoste l’a vraiment assumé? Il recen...
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