Compagnie notaire offre des conseils juridiques pour la constitution ou l'incorporation d'une société et la rédaction des procès-verbaux du livre de minutes et la convention entre actionnaires.
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Compagnie Notaire | Incorporation et convention d'actionnaires | compagnie.notaire-direct.com Reviews
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Compagnie Notaire | Survol juridique
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Faites vous-même votre hypothèque mobilière. Notre questionnaire, vos réponses, votre hypothèque mobilière en ligne. Propriété intellectuelle. Nous vous proposons de courtes analyses de différends dans lesquels les tribunaux ont été appelés à se prononcer. Sur un mode humoristique, vous y trouverez une courte évocation des faits et les motifs qui ont conduit le tribunal à rendre sa décision. Médiation and arbitrage (2). Protection du patrimoine (54). Toute médaille a son revers - Montaigne. Celui à qui c...
Contrat de vente d'une entreprise | Compagnie Notaire
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Faites vous-même votre offre de location commerciale. Notre questionnaire, vos réponses, votre offre de location en ligne. Propriété intellectuelle. Rédaction et négociation d'un contrat de vente d'entreprise. Rédaction et négociation d'un contrat de vente d'entreprise. Contrat qui vient établir les modalités de la vente d'une entreprise. Si vous désirez plus de renseignements sur ce service, contactez-nous :. Une société par actions ou un individu peut acheter, du ou des actionnaires. Lors d'une acquisi...
Incorporation ou constitution d'une société par actions (compagnie) | Compagnie Notaire
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Demandez la constitution de votre société. Notre questionnaire, vos réponses, votre demande de constitution de votre société en ligne. Propriété intellectuelle. Incorporation ou constitution d'une société par actions. Incorporation ou constitution d'une société par actions. Préparation des documents légaux pour constituer ou incorporer une société par actions fédérale ou provinciale. Si vous désirez plus de renseignements sur ce service, contactez-nous :. Faites vous-même votre constitution de société.
Incorporation de compagnie, convention d'actionnaires | Compagnie Notaire
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Faites vous-même votre convention d'achat/vente entre actionnaires. Notre questionnaire, vos réponses, votre convention d'achat/vente entre actionnaires en ligne. Propriété intellectuelle. Des honoraires prédéterminés seront facturés pour chacun des services offerts, à l'exception de certains services qui seront facturés au taux horaire, plus les débours, et pour lequel une évaluation sera fournie sur demande. Incorporation ou constitution d'une société par actions. Enregistrement d'une marque de commerce.
Compagnie Notaire | Foire aux questions
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Faites vous-même votre offre de location commerciale. Notre questionnaire, vos réponses, votre offre de location en ligne. Propriété intellectuelle. Foire aux questions - Compagnie. Vous désirez une incorporation de société par actions, une convention entre actionnaires, une fusion, une acquisition ou une marque de commerce. Cliquez sur le sujet qui vous intéresse afin d'accéder aux différentes questions s'y rapportant. Entrepreneurs et travailleurs autonomes. Acquisition et vente d'une entreprise.
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Maritime Notaire | Foire aux questions
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Faites vous-même votre bail commercial. Notre questionnaire, vos réponses, votre bail commercial en ligne. Propriété intellectuelle. Foire aux questions - Maritime. Vous désirez vendre, acheter, hypothéquer, immatriculer ou financer un bateau. Cliquez sur le sujet qui vous intéresse afin d'accéder aux différentes questions s'y rapportant. Propriété intellectuelle. 2004-2016 Notaire-direct inc. Tous droits réservés.
Testament fiduciaire devant notaire | Patrimoine Notaire
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Demandez votre recherche par numéro de série au RDPRM. Notre questionnaire, vos réponses, votre demande de recherche par numéro de série au RDPRM en ligne. Propriété intellectuelle. Le testament fiduciaire est un acte par lequel, une personne, soit le testateur, transfère à son décès ses biens à un autre patrimoine qu'il constitue. Si vous désirez plus de renseignements sur ce service, contactez-nous :. La création d'une fiducie testamentaire peut être appropriée dans les cas suivants :. Réduire le farde...
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Enregistrement droit d'auteur | Propriété intellectuelle Notaire
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Demandez vous-même votre service en ligne pour une marque de commerce. Notre questionnaire, vos réponses en ligne et votre documentation suivra. Propriété intellectuelle. L'enregistrement d'un droit d'auteur. L'enregistrement d'un droit d'auteur. Le droit d'auteur peut protéger toute oeuvre originale, qu'elle soit littéraire, dramatique, musicale ou artistique. Si vous désirez plus de renseignements sur ce service, contactez-nous :. Certaines oeuvres ne sont pas protégés par la Loi sur le droit d'auteur.
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Propriété intellectuelle Notaire | Foire aux questions
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Faites vous-même votre résolution de changement de siège social. Notre questionnaire, vos réponses, votre résolution de changement de siège social en ligne. Propriété intellectuelle. Foire aux questions - Propriété intellectuelle. Vous désirez protéger vos marques de commerce, vos droits d'auteur, vos codes sources ou vos droits dans un logiciel. Cliquez sur le sujet qui vous intéresse afin d'accéder aux différentes questions s'y rapportant. Dépôt des codes sources. Propriété intellectuelle.
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Faites vous-même votre résolution de changement de siège social. Notre questionnaire, vos réponses, votre résolution de changement de siège social en ligne. Vous êtes sur le point d'acheter ou de vendre un immeuble, une hypothèque est nécessaire pour conclure cet achat ou cette vente. Capsule juridique préparée par des notaires du Québec expliquant le contenu d'une offre d'achat d'immeuble et son importance dans vos négociations. Pour plus d'informations consultez : cliquez ici. Capsule juridique préparé...
Immobilier Notaire | Services offerts
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Faites vous-même votre bail commercial. Notre questionnaire, vos réponses, votre bail commercial en ligne. Des honoraires prédéterminés seront facturés pour chacun des services offerts, à l'exception de certains services qui seront facturés au taux horaire, plus les débours, et pour lequel une évaluation sera fournie sur demande. La rédaction d'un acte hypothécaire immobilier relève de la compétence du notaire. Contrat de vente d'immeuble. Contrats accessoires en immobilier.
Patrimoine Notaire | Services offerts
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Faites vous-même votre testament. Notre questionnaire, vos réponses, votre testament en ligne. Propriété intellectuelle. Des honoraires prédéterminés seront facturés pour chacun des services offerts, à l'exception de certains services qui seront facturés au taux horaire, plus les débours, et pour lequel une évaluation sera fournie sur demande. Un testament est un acte juridique exécuté par une seule personne par lequel cette dernière dispose de ses biens à une ou plusieurs personnes.
Fiducies de protection d'actifs | Patrimoine Notaire
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Faites vous-même votre mandat en cas d'inaptitude. Notre questionnaire, vos réponses, votre mandat en cas d'inaptitude en ligne. Propriété intellectuelle. Fiducies de protection d'actifs. Fiducies de protection d'actifs. Document qui vient constituer un patrimoine autonome dans lequel certains biens peuvent être transférés. Si vous désirez plus de renseignements sur ce service, contactez-nous :. Selon les règles établies par le constituant. Permettre certains avantages fiscaux (fractionnement du revenu);.
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Compagnie Octopus Annecy, spectacles jeune public et spectacles de Noel (Haute-Savoie)
Géromine et Lulu au pays des crayons…. Le Ventre du Kangourou. Le Mini-Cirque en pâte à modeler. S’il te plait : Dessine-moi une histoire. Le Noël de la Petite Souris. Graphos & Motus au Pays des Baleines! Le Collier de La Joconde. L’extraordinaire univers illustré de Jules Verne. Le clown a la naïveté de l’enfant et le cynisme de l’adulte qui sait. NOLA RAE. Créés et toujours à l’affiche voici le petit dernier : L’extraordinaire univers illustré de Jules Verne. Un spectacle burlesque tout public, pour l...
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Accueil - Compagnie de Théâtre à Loches
Le Crime de Gaspard. Le miroir aux alouettes. Drôle de visite au domaine d’Harcourt. Louis XI – Tours. La Drôle de visite. Valets des rois / François 1er. Ateliers théâtre & cinéma.
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Compagnie Notaire | Incorporation et convention d'actionnaires
Incorporation ou constitution d'une société par actions. Vous désirez une incorporation d'une compagnie ou d'une société, une convention entre actionnaires, une fusion, une acquisition ou une marque de commerce.Consultez Notaire-Direct. Une équipe de notaires vous offre des conseils juridiques pour l'incorporation d'une société par actions. Les modifications aux statuts constitutifs. D'une compagnie, la tenue des procès-verbaux. Du livre de minutes d'une société, l' enregistrement d'une marque de commerce.
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Compagnie Patrick EHRHARD - Danse Contemporaine - http://compagnie.patrick.ehrhard.org/
Compagnie Patrick Ehrhard - Danse Contemporaine. Raquo; Actualité. Raquo; Patrick EHRHARD. Raquo; Créations. Raquo; Livre d'Or. Raquo; Galeries Peintures. Raquo; photos en ligne. Raquo; 2 Videos en ligne. 01 46 21 20 33 - reservation@ehrhard.org. LIVRE - LA CONSCIENCE VERTICALE - une aventure intérieure. Ouvrage de développement personnel édité par ELLEBORE-Edition en octobre 2009. Points de vente habituels . Renseignements auprès de l'auteur:. Patrick Ehrhard : patrick@ehrhard.org. 01 46 21 20 33. D'un ...
Bienvenue sur le site de la compagnie sh
8230; la compagnie.sh. 8230; Stefan Hort. Rencontres avec le public. Représentation hors les murs. Exposition de Céline Ribordy. Exposition « Men and Places (2) ». Bienvenue sur le site de la compagnie.sh. Est une compagnie de théâtre de création, dont les spectacles mêlent couramment le théâtre à d’autres arts, notamment à la musique, au cirque ou encore aux arts visuels. Sous la direction artistique de Stefan Hort, metteur en scène de cirque et de théâtre, la compagnie. En saison du Théâtre du Crochetan.
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Les Songes de Nymeia - FF XIV - CL RP Ragnarok • Page d’index
Les Songes de Nymeia - FF XIV - CL RP Ragnarok. Compagnie libre française RP - FF XIV - Ragnarok. Guide du Rôle Player. Modifier la taille de la police de caractères. Dernière visite : Mar 18 Août 2015 00:58. Nous sommes actuellement le Mar 18 Août 2015 00:58. Les Jardins de Nymeia. Le recrutement est actuellement ouvert. Présentation des recrues (Compagnie). Présentation des recrues (Linkshell). Jeu 13 Août 2015 01:52. La Place des Palmiers. Dim 26 Juil 2015 10:43. Aux fils de Nymeia (Rôle Play).
La Compagnie - VM Ballet |
Et si c’était… Roméo et Juliette. En Haut de l’Affiche. Le Voyage de la Poupée de Kafka. Et si c’était… Roméo et Juliette. En Haut de l’Affiche. Le Voyage de la Poupée de Kafka. Et si c’était… Roméo et Juliette. En Haut de l’Affiche. Le Voyage de la Poupée de Kafka. Et si c'était. Romeo et Juliette. En haut de l'affiche. Le Voyage de la Poupée de Kafka. Le danseur est unique. L’oeuvre est unique. M MADSEN V.GHYSSENS. 78 Chemin de Lanusse 31200 TOULOUSE. Notre téléphone :. 33 (0) 5 61 58 25 13.
