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Droit, patrimoine et culture

Mémoloi : la mémoire des grandes lois du patrimoine. Osmose : étude comparée du droit du patrimoine culturel immatériel. Biblidroit : étude du droit des bibliothèques. Dictionnaire comparé du droit du patrimoine culturel. Trafic illicite des biens culturels dans l’Union européenne. Collection « Droit du patrimoine culturel et naturel ». Publications des membres 2014-2015. Colloques et journées d’étude. Séminaire « Nouveaux champs d’étude en droit du patrimoine culturel ». Thèses soutenues / publiées.

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Droit, patrimoine et culture | dpc.hypotheses.org Reviews

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Mémoloi : la mémoire des grandes lois du patrimoine. Osmose : étude comparée du droit du patrimoine culturel immatériel. Biblidroit : étude du droit des bibliothèques. Dictionnaire comparé du droit du patrimoine culturel. Trafic illicite des biens culturels dans l’Union européenne. Collection « Droit du patrimoine culturel et naturel ». Publications des membres 2014-2015. Colloques et journées d’étude. Séminaire « Nouveaux champs d’étude en droit du patrimoine culturel ». Thèses soutenues / publiées.

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Thèses – Droit, patrimoine et culture

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Le projet Osmose – Droit, patrimoine et culture

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Projets collectifs – Droit, patrimoine et culture

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Projet Osmose – Droit, patrimoine et culture

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Archives et droit – Droit, patrimoine et culture

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Bibliothèques | Mémoloi

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Archives de catégorie : Bibliothèques. Aux sources du droit des bibliothèques : frise chronologique. Comme cela avait déjà été fait. Pour la législation relative aux monuments historiques, une frise interactive a été mise en place afin de mieux appréhender la chronologie des principaux textes publiés au Journal officiel entre 1897 et 1970. Est mené par des chercheurs de l’ Institut des sciences sociales du politique. En étroite association avec le Service du livre et de la lecture. Il y a 38 ans…. Note d...

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Numérique | Mémoloi

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Comprend un vaste volet numérique dont la coordination est assurée par Florence Clavaud. À la croisée des humanités numériques et de la diplomatique contemporaine, un ambitieux travail de modélisation et d’informatisation du corpus. Sur les sources du droit des monuments historiques a été entrepris. Une application dédiée. Permet de consulter en ligne un partie des documents du corpus. Pour une présentation de ces recherches lors de la Digital Diplomatics 2013 conference,. À propos de Mémoloi. This blog ...

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Partenaires | Mémoloi

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Ecole nationale des chartes. Direction générale des patrimoines, Ministère de la Culture. Comité d’histoire du ministère de la culture. Service interministériel des Archives de France. Médiathèque de l’architecture et du patrimoine. Laisser un commentaire Annuler la réponse. Votre adresse de messagerie ne sera pas publiée. Notify me of followup comments via e-mail. À propos de Mémoloi. Lire sur « Droit, patrimoine & culture ». À lire dans Dalloz IP/IT : Marie Cornu décrypte l’ouverture des données dans l...

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Le projet Mémoloi | Mémoloi

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Ce carnet rend compte de l’avancement du programme de recherche. Consacré à l’étude de la genèse des grandes lois qui ont marqué le droit du patrimoine culturel en France. Initié par le CÉCOJI. Est aujourd’hui porté par l’Institut des Sciences sociales du Politique ( ISP. En étroite collaboration avec de nombreux partenaires. Les juristes et historiens réunis dans le cadre de ce projet se proposent de retracer l’histoire de la protection du patrimoine en France depuis la fin du XIXe siècle à nos jours.

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Publications Mémoloi | Mémoloi

http://memoloi.hypotheses.org/category/publications/publications-memoloi

Archives de catégorie : Publications Mémoloi. Les publications du programme MÉMOLOI. Parution : « Les archives et la genèse des lois ». Les actes du colloque du 13 novembre 2014 sur Les archives et la genèse des lois viennent d’être publiés aux éditions de L’Harmattan, dans la collection Droit du patrimoine culturel et naturel. Thèse pluridisciplinaire importante des travaux sur les processus d’élaboration des textes législatifs. Marie Cornu, Jérôme Fromageau et Yann Potin (dir.),. Avec des contributions...

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Un bateau mouche à Orsay ? Retour sur un don encombrant | Mémoloi

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Circulation des biens culturels. Un bateau mouche à Orsay? Retour sur un don encombrant. Le refus par le Musée d’Orsay d’une donation manuelle d’un bateau mouche parisien du XIX. Les libéralités sont des outils juridiques largement utilisés en faveur des musées. Elles comprennent le don et le legs et sont définies comme étant. L’acte par lequel une personne dispose à titre gratuit de tout ou partie de ses biens ou de ses droits au profit d’une autre personne. Elle a rappelé que. Tout comme le don manuel,...

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Actualités | Mémoloi

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Archives de catégorie : Actualités. Mémoloi à la table ronde sur la numérisation des sources du droit. Le 18 novembre dernier, la Bibliothèque nationale de France organisait une après-midi d’information et d’échanges sur la numérisation des sources du droit. Nous vous invitons à découvrir la captation vidéo de cette table ronde, et en particulier l’intervention de Noé Wagener évoquant l’utilisation de Gallica dans le programme de recherche Mémoloi (à partir de la 28ème minute). Modératrice : Aline Girard.

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Veille bibliographique | Mémoloi

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Archives de catégorie : Veille bibliographique. N spécial sur la loi de 1913 dans la revue « Juris art etc. ». Le mensuel du droit et de la gestion des professionnels des arts et de la culture, consacre un dossier spécial. À la loi 1913 sur les monuments historiques dans son numéro de décembre 2013 (n 8). Edition électronique des procès-verbaux de la commission des monuments historiques. École nationale des chartes. École nationale des chartes. Médiathèque de l’architecture et du patrimoine. Ce carnet re...

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Droit, patrimoine & culture | Biblidroit

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Tous les articles par Droit, patrimoine & culture. Laquo; Lutte contre le vol dans les bibliothèques : questions juridiques » (résumé). Droit, patrimoine & culture. A l’occasion du stage La sûreté des collections et la lutte contre le vol. Consultez les 50 diapositives. De l’intervention de Mathilde. Voir les diapositives de l’intervention. PLAN DE L’INTERVENTION. I Réponses aux atteintes aux collections par le droit pénal. I3 Le déclenchement de l’action publique. II1 L’action en revendication. Le bibli...

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« Droit du patrimoine écrit » (cours, ENSSIB, 15/09/2016) | Biblidroit

https://biblidroit.hypotheses.org/234

Laquo; Droit du patrimoine écrit » (cours, ENSSIB, 15/09/2016). Droit, patrimoine & culture. Noé Wagener, participant au projet Biblidroit, interviendra devant les élèves conservateurs de l’ ENSSIB. Le 15 septembre 2016, autour du droit du patrimoine écrit. Cet enseignement poursuivra plusieurs des analyses développées dans le rapport intermédiaire de recherche. 16-17 juin 2016) et lors de l’ atelier Biblidroit sur les collections. Laisser un commentaire Annuler la réponse. Adresse de messagerie *. Servi...

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