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Le droit d’auteurs dans la société numérique
Le droit d’auteurs dans la société numérique. Accéder au contenu principal. À propos de nous. Juin 14, 2010. Cette organisation à but non lucrative a comme objectif d’offrir différents moyens légaux aux artistes ne voulant pas protéger leurs œuvres en utilisant les droits d’auteur de base qui sont jugés comme quoi c’est un frein à la diffusion de la culture. Creative Commons a fait la création de plusieurs licences pouvant, selon le choix de l’artiste, restreindre quelques droits des œuvres. Le titulaire...
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Droits autochtones
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Hébergement, enregistrement de nom de domaine et services internet par 1&1 Internet
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Pacte pour le Droit au Travail
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ADAV - Droit au vélo
03 20 86 17 25. L’ADAV : Qui sommes-nous? Antennes and correspondants locaux. Crem - Centre ressource régional en écomobilité. Ce que défend l’ADAV. Manif’ à vélo. L’actualité de nos partenaires. Comptage des vélos : baromètre semestriel. Acheter, louer, faire réparer son vélo. Vélo et transport en commun. Cartes et plans en France et en Europe. Nos affiches à exposer. Broc’ à vélos. Manif’ à vélo. Challenge européen du vélo. Semaine de la mobilité. Carte des aménagements cyclables de la région. Droit au...
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Maître Pahaut - Avocat au Barreau de Béthune - Master en droit du Travail - Lestrem - Nord Pas de calais
Droit de la famille. Laquo; Je jure comme Avocat, d´exercer mes fonctions avec dignité, conscience, indépendance, probité et humanité » Après avoir effectué toutes mes études de droit à l´université de Lille II. Et obtenu un Master 2 en Droit du Travail, j´ai prêté serment. En 2005 et j´exerce depuis lors au Barreau de Béthune. Chaque dossier représente pour moi une priorité. Alors n´hésitez plus, contactez moi! Avocat au Barreau de Béthune. Master en droit du travail. Tél : 03 21 02 09 29.