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Lettre M - Lexique Guide du Travail

http://www.guide-du-travail.com/lexique/m,149.html

Définitions commençant par M - Un lexique proposé par Guide du travail. Maladie et congés payés. Médaille d'honneur du travail. Mise à la retraite. Mise à pied conservatoire. Mise à pied disciplinaire. Modification de la durée du travail. Modification de la qualification professionnelle. Modification de la rémunération. Modification de la situation juridique de l'employeur. Modification du contrat de travail. Modification du lieu de travail. Modulation de la durée du travail. Recherchez sur le site.

lettres.net

Démission du fonctionnaire : modèles de lettres

http://www.lettres.net/fonction-publique/demission-36.html

Démission d'un agent contractuel avec préavis (Fonction publique). Démission d'un agent contractuel (Fonction publique). Fonction publique : lettre de démission avec demande d'autorisation d'exercer une activité dans le privé. Lettre de démission, agent titulaire de la Fonction publique. La démission est un acte de rupture de contrat de travail à durée indéterminée déposée par l'employé vis-à-vis de l'employeur. Lettres.net propose des modèles de lettre de démission pour fonctionnaire.

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Modèles de lettres - Guide du Travail

http://www.guide-du-travail.com/modeles-lettres,117.html

Vous êtes salarié ou employeur. Vous avez besoin d'adresser un courrier adapté à votre situation et respectant le code du travail? Nos juristes ont constitué. Une bibliothèque de modèles de lettres. Celle-ci s'enrichit régulièrement. ( N'hésitez pas à nous soumettre vos idées et vos demandes de lettres! Lettre d'action en justice. Lettre de saisie du Conseil de prud'hommes. Mandat de représentation devant le conseil de prud'hommes (salarié). Saisine du Défenseur des Droits (ex HALDE). Demande de congé po...

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Lettres URSSAF : modèles de lettres

http://www.lettres.net/employeurs/urssaf-120.html

Demande de délai de paiement suite à un redressement. Demande de réduction des cotisations sociales accident du travail. Demande de remboursement de cotisations sociales indûment versées. Demande de remise des majorations de retard URSSAF. Saisine du tribunal des affaires de sécurité sociale (suite à redressement URSSAF). URSSAF : demande de délai de paiement. Licenciement - Rupture - Transaction. Convention collective - Usage. Modèles de bulletin de paie. Impôts sur le revenu. Nom de famille - Prénom.

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Congés payés : modèles de lettres

http://www.lettres.net/salaries/conges-payes-24.html

Ci-dessous nos modèles de lettres à télécharger en relation avec les congés payés. Pour une information sur les règles de votre congé payé, consultez les sites infotravail.com. Dates des congés payés : demande à l'employeur. Demande de fractionnement du congé principal. Demande pour prendre 5 semaines de congés payés (en une seule fois). Les congés payés sont des congés annuels dont bénéficient tous les salariés dès lors qu’ils remplissent certaines conditions. Licenciement - Rupture - Transaction.

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Calcul de la durée de votre congé maternité

http://www.guide-du-travail.com/calcul-de-la-duree-de-votre-conge-maternite,177.html

Calcul de la durée de votre congé maternité. Demandez le calcul de la durée de votre congé maternité. Vous êtes enceinte, et vous ne savez pas quand commence et se termine votre congé maternité. L'article 1225-17 du code du travail précise que la durée du congé de maternité varie notamment selon le rang de l’enfant dans la famille et le nombre d’enfants à naître (naissance unique ou multiple). En quelques clics, vous connaîtrez la durée de votre congé maternité. Recherchez sur le site. Autres aides et al...

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Lettre N - Lexique Guide du Travail

http://www.guide-du-travail.com/lexique/n,150.html

Définitions commençant par N - Un lexique proposé par Guide du travail. Nouvelles technologies de l'information et de la communication. Recherchez sur le site. Sur les icônes ci-dessous :. Contrats de travail,. Salaires et temps de travail. Contrat de travail (Généralités). Modification du contrat de travail. Contrat à durée déterminée. Aménagements du temps de travail. Travail à temps partiel. Repos et jours fériés. Frais professionnels et frais d'entreprise. La participation dans l'entreprise.

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Modèles Contrat de travail - Contrat type

http://www.guide-du-travail.com/modeles-contrats,129.html

Modèles de contrats de travail. Vous avez besoin d'établir un contrat de travail conforme à la législation en vigueur? Nos juristes ont constitué. Une bibliothèque de modèles de contrats de travail. Et de documents spécifiques à la vie de l'entreprise. Celle-ci s'enrichit régulièrement de nouveaux modèles. ( N'hésitez pas à nous soumettre vos idées et vos demandes! Modèle contrat à durée déterminée. Modèle de contrat à durée déterminée (CDD) pour remplacement d'un salarié absent de date à date. Salaires ...

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Lettre D - Lexique Guide du Travail

http://www.guide-du-travail.com/lexique/d,141.html

Définitions commençant par D - Un lexique proposé par Guide du travail. DADS (déclaration annuelle des données sociales). Danger grave et imminent. Décalage de la paie. Déclaration d'emploi des handicapés. Déclaration des accidents du travail. Déclaration des chantiers temporaires. Déclaration des procédés de travail. Déclaration unifiée de cotisations sociales (DUCS). Déclaration unifiée de cotisations sociales individualisée (DUCSI). Délai de carence (CDD). Délégation unique du personnel. Indemnité de ...