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Objectifs et finalités de l’ ISAN

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Création d'un compte. Enregistrement d'une œuvre. Raquo; Objectifs et finalités de l’ ISAN. OBJECTIFS DU STANDARD ISAN :. ISAN se limite à l’identification de l’œuvre. Il ne doit en aucun cas s’assimiler à une procédure d’enregistrement de droits, et ne peut préjuger de la titularité de droits relatifs à l’œuvre audiovisuelle immatriculée. Chaque numéro est complété, dans la base ISAN, des principales informations descriptives de l’œuvre audiovisuelle telles que le titre, le type d’œuvre, le ...Dans les ...

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Glossaire

http://www.france-isan.org/glossaire

Création d'un compte. Enregistrement d'une œuvre. Une Série est le titre générique permettant d’associer plusieurs œuvres ayant un lien ou une continuité entre elles : ces œuvres sont des épisodes. À noter qu’une série peut exceptionnellement ne comporter qu’un seul épisode (exemple : l’épisode pilote de la série). Un Épisode est lié à une Série. Les liens qui permettent d’identifier les épisodes sont laissés à l’appréciation du déclarant. Néanmoins, tous les épisodes d’une série sont de même type. Un Co...

3

La norme ISAN

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Création d'un compte. Enregistrement d'une œuvre. Raquo; La norme ISAN. LE RESEAU INTERNATIONAL ISAN :. ISAN est le résultat d’une initiative conjointe des organisations internationales de producteurs et d’auteurs ( AGICOA. L’Agence Internationale ISAN ( ISAN-IA. Fondée par ces mêmes organisations et désormais administrée conjointement avec les Agences Régionales (dont l’Agence Française), a son siège à Genève (Suisse). Et a été rejointe en 2016 par l’ INA. LES MODALITES D’APPLICATION :. Un numéro ISAN p...

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L’agence française ISAN

http://www.france-isan.org/lagence-francaise-isan

Création d'un compte. Enregistrement d'une œuvre. Raquo; L’agence française ISAN. L’AGENCE FRANCAISE ISAN :. La première Agence d’enregistrement ISAN a été créée en France fin 2004, dans le cadre d’un partenariat entre l’ ANGOA. L’Agence Française ISAN est une association sans but lucratif, domiciliée à la PROCIREP. Société civile des Producteurs de Cinéma et de Télévision, qui en assure la gestion opérationnelle. Institut National de l’Audiovisuel) a rejoint l’Agence Française ISAN en 2016. Par ailleurs...

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Scam.fr > Home

http://www.scam.fr/tabid/363252/articleType/ArticleView/articleId/7278/Creation-interactive-et-nouvelles-geographies.aspx

Sa genèse par Charles Brabant. Droit dinformation des associés. La maison des auteurs. Commission de contrôle SPRD. Déclarer vos œuvres. La Scam perçoit vos droits. La Scam répartit vos droits. Les bourses Brouillon dun rêve. Les Étoiles de la Scam. La Nuit de la radio. Demande de soutiens financiers. Quest-ce que le droit moral? Quest-ce que le droit dauteur? A quoi sert un contrat? Modèles de contrats. Agessa et maison des artistes. Clicdépôt, Association Scam Vélasquez. Vous êtes auteur? Radio France ...

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The Civil Society of Multimedia Authors

http://www.scam.fr/en/Scam/TheSupervisoryCommittee.aspx

Members right to information. Scam collects your royalties. Scam distributes your royalties. The civil society of multimedia authors. Creators tell the Commission enough is enough. Clemency for Keywan Karimi. Short films series on Authors' Rights. Directed by Joris Clerté and Joyce Colson. Written by Anne Jaffrennou. Graphics and animation by Joyce Colson. Voice : Henry Samuel. Members' right to information. La Scam collects your royalties. La Scam distributes your royalties.

idnum.fr

[IDnum.] Ingénierie du Document NUMérique

http://www.idnum.fr/les-videos-juridiques-nouveau-support-de-doctrine

Les vidéos juridiques, nouveau support de doctrine? IDnum] Ingénierie du Document NUMérique. IDnum] Du numérique à l'imprimé. Les vidéos juridiques, nouveau support de doctrine? Brève postée le 4 juillet 2014 , placée sous la catégorie : Technologies éducatives. Les vidéos juridiques peuvent-elles constituer un nouveau support pour la doctrine? Mais existe-t-il réellement des points communs entre les vidéos juridiques produites par ces organisations aux intérêts parfois divergents? Le dispositif techniqu...

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http://www.scam.fr/fr/ViewerArticle/tabid/363606/ArticleId/3416/Auteurs-Co-2015-Five-fundamentals-for-a-new-cultural-deal-in-Europe.aspx

Sa genèse par Charles Brabant. Droit dinformation des associés. La maison des auteurs. Commission de contrôle SPRD. Déclarer vos œuvres. La Scam perçoit vos droits. La Scam répartit vos droits. Les bourses Brouillon dun rêve. Les Étoiles de la Scam. La Nuit de la radio. Demande de soutiens financiers. Quest-ce que le droit moral? Quest-ce que le droit dauteur? A quoi sert un contrat? Modèles de contrats. Agessa et maison des artistes. Clicdépôt, Association Scam Vélasquez. Vous êtes auteur? Publié le mar...

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The Civil Society of Multimedia Authors

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Paris, France, June 2016. INA joined the Board of Directors of Agence Française ISAN. After having joined the French ISAN Registration Agency Agence Française ISAN at the beginning of 2016, INA has officially joined the Board of Directors of the French ISAN agency at its meeting of May 26, 2016. Are currently being registered with ISAN. More on Agence Francaise ISAN. Busan, Korea, 21 October 2015. KOFIC (Korean Film Council), registered 128 major classical Korean films with ISAN. Read the full article.

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Synthèse des rapports d’activité 2015 - PROCIREP - société des producteurs de cinéma et de télévision

http://www.procirep.fr/Synthese-des-rapports-d-activite.html

Présentation / Missions de la PROCIREP. Organigramme PROCIREP and ANGOA. La rémunération pour copie privée en France et en Europe. Les droits de retransmission intégrale et simultanée ANGOA-AGICOA. La Caisse de Répartition pour la diffusion numérique en salles. Autres droits et activités gérés par la PROCIREP. Aide à la création. Administration de la société. Synthèse des rapports d’activité 2015. Administration de la société. Synthèse des rapports d’activité 2015. Synthèse des rapports d’activité 2015.

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Sa genèse par Charles Brabant. Droit dinformation des associés. La maison des auteurs. Commission de contrôle SPRD. Déclarer vos œuvres. La Scam perçoit vos droits. La Scam répartit vos droits. Les bourses Brouillon dun rêve. Les Étoiles de la Scam. La Nuit de la radio. Demande de soutiens financiers. Quest-ce que le droit moral? Quest-ce que le droit dauteur? A quoi sert un contrat? Modèles de contrats. Agessa et maison des artistes. Clicdépôt, Association Scam Vélasquez. Vous êtes auteur? Radio France ...

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19/11/2008 at 4:11 AM. 28/11/2008 at 12:30 PM. Subscribe to my blog! XD Bateau mouche et Tour Eiffel! Jour avec eux : Nous en cour et eux a Beauvais. Journey à Eurodisney : D. Journé en famille ( pour moi c'était aquaspace! XD , Bowling pour d'autre ). Journey a Centerparcs ( riviere sauvage . ). Snifff . . . IRLANDE LE 23 MARS! Please enter the sequence of characters in the field below. Posted on Wednesday, 19 November 2008 at 4:37 AM. Edited on Wednesday, 19 November 2008 at 5:52 AM. MA CORESS = ).

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