L'Institut du Droit Equin (association loi 1901) a été créé en 1994 à l'initiative des Haras Nationaux, de l'Ecole Nationale d'Equitation et du Centre de Droit et d'Economie du Sport.
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L'Institut du Droit Equin (association loi 1901) a été créé en 1994 à l'initiative des Haras Nationaux, de l'Ecole Nationale d'Equitation et du Centre de Droit et d'Economie du Sport.
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Samedi 27 Août 2016. En 2015 l'IDE compte 372 adhérents :. 350 dont 190 avocats, 37 vétérinaires,27 éleveurs, 96 membres répartis sur divers métiers (professions juridiques, assureurs, centres équestres, maréchaux ferrants, dentistes équins, étudiants, propriétaires de chevaux.). 22 dont 7 structures qui représentent le monde des courses, 5 qui représentant le monde vétérinaire, 5 qui représentent le secteur de l élevage, 6, le monde du sport et 3 divers.
Présentation de l'Institut du Droit Equin
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Samedi 27 Août 2016. Présentation De l'Institut du Droit Equin. Guy HOURCABIE, Président de l'Institut du Droit Equin. L' Institut du Droit Equin (association loi 1901) a été créé en 1994 à l initiative des Haras Nationaux, de l' Ecole Nationale d 'Equitation et du Centre de Droit et d Economie du Sport. Il a rassemblé en 2014 près de 400 membres qui représentent :. Avocats, magistrats, experts judiciaires, huissiers. Le monde du cheval. Toutes les professions intéressées par le droit équin. 22ème Congrè...
Présentation de l'Institut du Droit Equin
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Compagnie Nationale des Experts Equins. Tous les experts par nom. Tous les experts par nom. Conseil National des Compagnies d'Experts de Justice. Http:/ www.cncej.org. Institut du Droit Équin. Http:/ www.institut-droit-equin.fr/. Is Free Software released under the GNU General Public License.
Caution technique
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Maître Raz-Noto, Avocat au barreau d'Avignon
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Les litiges concernant les chevaux et poneys:. Vente et vices cachés. Rédaction de contrat (pension, valorisation.). Maître Ludivine RAZ-NOTO. Avocat au Barreau d'Avignon (Vaucluse) a notamment contribué à la rédaction d'un article dans la revue Juridequi (JURIDEQUI n°71 septembre 2013 PDF. Droit immobilier et de la construction. Litiges nés de marchés de travaux (responsabilité des constructeurs, maitre d’ouvrage …). Copropriété,. Servitude, droit de passage . Droit de la famille et des personnes.
Droit équin | Rebmann & Wolfangel - contrat domaine droit vente assurance
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Avocats Associés à Colmar. Maître REBMANN étant cavalier et pratiquant le CSO depuis de nombreuses années, il traite de multiples dossiers dans ce domaine, aussi bien dans le cadre du conseil que du contentieux. Il intervient notamment dans les domaines suivants :. Contrat de pension - contrat de demi-pension. Convention de prêt à usage d'un équidé - c. Onvention de mise à disposition. Litiges liés à la vente de chevaux (vices rédhibitoires, vices cachés, défaut de conformité.).
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106 Boulevard des Anglais. 44600 SAINT NAZAIRE CEDEX. Tél : 02 51 84 08 84 - Fax : 02 28 07 79 69. Chambre de commerce et d’industrie. Site des praticiens des procédures collectives avec toute l’actualité en la matière. Institut Français du Droit Equin. Greffe Tribunal de Commerce. Le registre du commerce. Consultation des codes, conventions collectives. Publication officielle des informations légales, économiques et financières relatives à la vie des entreprises. Demande actes État civil.
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Retrouvez toutes les informations pratiques sur l'élevage de trotteurs." /. Assemblée Générale. Les annonces en ligne. Déposer une petite annonce. Vous trouverez ci-dessous un ensemble de liens utiles et pratiques. Nhésitez pas à les consulter! Société d’Encouragement à l’Elevage du trotteur Français. 7 rue d’Astorg. Tél. : 01 49 77 17 17. Site : www.cheval-francais.com. Institut Français du Cheval et de l’Equitation (Haras nationaux). Tél. : 0811 90 21 31. Fax : 05 55 73 94 83. Site : www.msa.fr. Adress...
Création d’un Diplôme Universitaire de Droit Equin | Cavadroit by le Cheval et la Robe
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Création d’un Diplôme Universitaire de Droit Equin. 11 mai 2015 par Julie Chapuy Catégorie: Actualité événementielle. L’Institut du Droit Équin et l’Université de Limoges viennent de créer le premier diplôme universitaire de droit équin. L’objectif de ce diplôme est plural :. Promouvoir et diffuser le droit équin afin d’en faire une spécialité juridique à part entière. Contribuer à la sécurisation du milieu hippique en fournissant à ses acteurs, de solides connaissances juridiques. Laquo; La récente supp...
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Institut du Droit Equin - Accueil
Mot de passe oublié? Vie de l'association. Devenir membre de l'IDE. Nouveau modèle de contrat de vente! Téléchargez ici notre nouveau modèle de contrat de vente déquidé. Retrouvez également ici une notice dutilisation ainsi que les textes applicables. lire la suite. LInstitut du Droit Equin (IDE) est une association loi 1901. LInstitut compte 425 adhérents. Institut du Droit Equin. CDES, Hôtel Burgy. 13, rue de Genève. Tel : 0.899.19.96.43. 3,00 par appel prix d'un appel normal). Institut du Droit Equin.
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