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Prévenir les infections nosocomiales : une exigence de qualité des soins hospitaliers - Sénat
http://www.senat.fr/noticerap/2005/r05-421-notice.html
Allez à la navigation. Projets et propositions de loi. Rapports et documents de travail. Comptes rendus des débats. La Présidence du Sénat. Sénats d'Europe, Sénats du monde. Le Jardin du Luxembourg. Vous êtes ici : Travaux parlementaires. Prévenir les infections nosocomiales : une exigence de qualité des soins hospitaliers. Rapport de M. Alain VASSELLE, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des politiques de santé n 421 (2005-2006) - 22 juin 2006. À partir de ce constat et de l'évaluation de...
Liste des Sénateurs par ordre alphabétique - Sénat
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Allez à la navigation. Projets et propositions de loi. Rapports et documents de travail. Comptes rendus des débats. La Présidence du Sénat. Sénats d'Europe, Sénats du monde. Le Jardin du Luxembourg. Liste des Sénateurs par ordre alphabétique. Liste des Sénateurs par ordre alphabétique. POZZO di BORGO Yves. Mis à jour le 20 août 2016. Envoyer à un ami. Ajouter à "Mon Sénat". Affaires étrangères et coopération. Economie et finances, fiscalité. PME, commerce et artisanat. Pouvoirs publics et Constitution.
Mme Frédérique Espagnac, sénatrice des Pyrénées-Atlantiques (Aquitaine-Limousin-Poitou-Charentes) - Sénat
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Afghanistan : quelle stratégie pour réussir ? (Mission en Inde, Afghanistan, Pakistan du 22 septembre au 1er octobre 2009) - Sénat
http://www.senat.fr/noticerap/2009/r09-092-notice.html
Allez à la navigation. Projets et propositions de loi. Rapports et documents de travail. Comptes rendus des débats. La Présidence du Sénat. Sénats d'Europe, Sénats du monde. Le Jardin du Luxembourg. Vous êtes ici : Travaux parlementaires. Afghanistan : quelle stratégie pour réussir? Mission en Inde, Afghanistan, Pakistan du 22 septembre au 1er octobre 2009). Les opérations militaro-civiles menées en Afghanistan depuis huit ans n'ont pas abouti aux résultats escomptés. Au-delà de la définition d'une strat...
Droits et libertés des communes de Polynésie française : de l'illusion à la réalité - Sénat
http://www.senat.fr/noticerap/2008/r08-130-notice.html
Allez à la navigation. Projets et propositions de loi. Rapports et documents de travail. Comptes rendus des débats. La Présidence du Sénat. Sénats d'Europe, Sénats du monde. Le Jardin du Luxembourg. Vous êtes ici : Travaux parlementaires. Droits et libertés des communes de Polynésie française : de l'illusion à la réalité. Rapport d'information de MM. Christian COINTAT et Bernard FRIMAT, fait au nom de la commission des lois n 130 (2008-2009) - 10 décembre 2008. Si les communes polynésiennes figurent parm...
Prix de thèse - Sénat
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Allez à la navigation. Sénat - Prix de thèse. Projets et propositions de loi. Rapports et documents de travail. Comptes rendus des débats. La Présidence du Sénat. La Conférence des Présidents. Le Conseil de Questure. Le Comité de Déontologie. Tableau des activités principales. Sénats d'Europe, Sénats du monde. Le Jardin du Luxembourg. Open Data - Données ouvertes. Prix de thèse et aide à la recherche. Prix de thèse du Sénat. Le Prix de thèse du Sénat. Les lauréats depuis 2003. Le Jury du Prix de thèse, r...
Le stationnement des gens du voyage
http://www.senat.fr/lc/lc145/lc1450.html
Allez à la navigation. Projets et propositions de loi. Rapports et documents de travail. Comptes rendus des débats. La Présidence du Sénat. Sénats d'Europe, Sénats du monde. Etudes de législation comparée. Étude de législation comparée n 145 - avril 2005 - Le stationnement des gens du voyage. SERVICE DES ETUDES JURIDIQUES (Avril 2005). En France, la loi n° 90-449 du 31 mai 1990 visant à la mise en oeuvre du droit au logement, dite loi Besson, imposait aux départements. Cette loi prévoit que, «. Au vu d'u...
Commission d'enquête sur l'évasion des capitaux et des actifs hors de France et ses incidences fiscales - Sénat
http://www.senat.fr/notice-rapport/2011/r11-673-1-notice.html
Allez à la navigation. Projets et propositions de loi. Rapports et documents de travail. Comptes rendus des débats. La Présidence du Sénat. Sénats d'Europe, Sénats du monde. Le Jardin du Luxembourg. Vous êtes ici : Travaux parlementaires. Commission d'enquête sur l'évasion des capitaux et des actifs hors de France et ses incidences fiscales. Rapport de M. Éric BOCQUET, fait au nom de la Commission d'enquête Evasion des capitaux n 673 tome I (2011-2012) - 17 juillet 2012. Le cadre international de la lutt...
M. Jacques Legendre, sénateur du Nord (Hauts-de-France) - Sénat
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proposition de loi tendant à modifier la loi n° 2000-642 du 10 juillet 2000 portant réglementation des ventes volontaires de meubles aux enchères publiques
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Aller à la navigation. La mécanique du texte. Par Thierry Crouzet (Auteur). Collection Critique and Essai. Un même auteur, avec des outils différents, écrit différemment! Thierry Crouzet défend cette thèse dans La mécanique du texte. Son idée de départ : la technique n'est pas plus étrangère à la littérature qu'aux arts plastiques ou à la musique. Plus. Trois jours en automne. Par Pierre de Gerville (Auteur). Les Ruines de Paris. Par Victor Hugo (Auteur). Par Didier Bazy (Auteur). Les exilés de la Terre.
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Maison de la Bible Montreal. Mettre les gens en relation avec Dieu par sa Parole - Connecting people with God through His Word. FAIRE UN DON - DONATE. NOUVEAUTES - NEW PRODUCTS. Accumulez des points pour chaque 1$ d'achat! Sans frais: 1 (888) 242-5398. MAINTENANT GRATUIT À 50$! Valable au Canada seulement., excluant les Territoires. NOW FREE AS OF $50! Available in Canada only, excluding the Territories. NASB Life Application study bible. Prix régulier: $48.95 Exc TPS. Prix spécial: $20.00 Exc TPS. Compa...
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Bienvenue, ( identifiez-vous. Votre panier est vide! Rarr; Voir détails. Rarr; Voir détails. Livres sur l'Etude. La Dianétique : Extrait. La Religion de Scientologie. Saisissez un nom de produit. La Dianétique: La Puissance de la Pensée sur le Corps. Auteur: L. Ron Hubbard. Editeur: New Era Publications. Langue: Disponible en 10 langues. Les Problèmes du Travail. Auteur: L. Ron Hubbard. Editeur: New Era Publications. Langue: Disponible en 10 Langues. Livret gratuit : Efficacité personnelle.
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Mardi 03 Avril 2018. Aller à la Librairie. Agrandir la taille du texte de la page. Réduire la taille du texte de la page. Saisissez vos identifiants de connexion. Mot de passe :. Mot de passe oublié? Page d'accueil de la Librairie en ligne du Sénat. Conditions générales de vente. Mot clé, titre, référence, auteur. Page d'accueil de la Librairie en ligne du Sénat. La vente des documents parlementaires continue sur ce site. Les Pays-Bas et la relance de l'Union européenne : quel rôle.
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