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Formation professionnelle - Sénat
http://www.senat.fr/commission/missions/Formation/index.html
Allez à la navigation. Sénat - Formation professionnelle. Projets et propositions de loi. Rapports et documents de travail. Comptes rendus des débats. La Présidence du Sénat. Sénats d'Europe, Sénats du monde. Le Jardin du Luxembourg. Mission commune d information sur le fonctionnement des dispositifs de formation professionnelle. Nous avons terminé nos travaux. Le rapport de la mission est disponible sur cette page. Les membres de la mission ont achevé leurs travaux et la mission a rendu son rapport.
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Prévenir les infections nosocomiales : une exigence de qualité des soins hospitaliers - Sénat
http://www.senat.fr/noticerap/2005/r05-421-notice.html
Allez à la navigation. Projets et propositions de loi. Rapports et documents de travail. Comptes rendus des débats. La Présidence du Sénat. Sénats d'Europe, Sénats du monde. Le Jardin du Luxembourg. Vous êtes ici : Travaux parlementaires. Prévenir les infections nosocomiales : une exigence de qualité des soins hospitaliers. Rapport de M. Alain VASSELLE, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des politiques de santé n 421 (2005-2006) - 22 juin 2006. À partir de ce constat et de l'évaluation de...
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Liste des Sénateurs par ordre alphabétique - Sénat
http://www.senat.fr/senateurs/senatl.html
Allez à la navigation. Projets et propositions de loi. Rapports et documents de travail. Comptes rendus des débats. La Présidence du Sénat. Sénats d'Europe, Sénats du monde. Le Jardin du Luxembourg. Liste des Sénateurs par ordre alphabétique. Liste des Sénateurs par ordre alphabétique. POZZO di BORGO Yves. Mis à jour le 20 août 2016. Envoyer à un ami. Ajouter à "Mon Sénat". Affaires étrangères et coopération. Economie et finances, fiscalité. PME, commerce et artisanat. Pouvoirs publics et Constitution.
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Mme Frédérique Espagnac, sénatrice des Pyrénées-Atlantiques (Aquitaine-Limousin-Poitou-Charentes) - Sénat
http://www.senat.fr/senateur/espagnac_frederique11110b.html
Allez à la navigation. Projets et propositions de loi. Rapports et documents de travail. Comptes rendus des débats. La Présidence du Sénat. Sénats d'Europe, Sénats du monde. Le Jardin du Luxembourg. Sénatrice des Pyrénées-Atlantiques (Aquitaine-Limousin-Poitou-Charentes). Membre de la commission des affaires économiques. Membre de la délégation sénatoriale aux entreprises. Membre du groupe socialiste et républicain. Elue le 25 septembre 2011. Propositions de loi et de résolution. Née le 19 avril 1972.
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Questions des sénateurs
http://videos.senat.fr/video/videos/2015/video27571.html
Allez à la navigation. Rechercher une vidéo. 3 questions sur une loi. Commission des affaires économiques. Commission des affaires étrangères. Commission des affaires sociales. Commission de la culture. Commission du développement durable. Commission des affaires européennes. Commission pour le contrôle de l'application des lois. GT préfigurant la CS sur le PJL croissance et activité. GT préfigurant CS Egalité et citoyenneté. Office et délégations. Délégation aux collectivités territoriales.
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Afghanistan : quelle stratégie pour réussir ? (Mission en Inde, Afghanistan, Pakistan du 22 septembre au 1er octobre 2009) - Sénat
http://www.senat.fr/noticerap/2009/r09-092-notice.html
Allez à la navigation. Projets et propositions de loi. Rapports et documents de travail. Comptes rendus des débats. La Présidence du Sénat. Sénats d'Europe, Sénats du monde. Le Jardin du Luxembourg. Vous êtes ici : Travaux parlementaires. Afghanistan : quelle stratégie pour réussir? Mission en Inde, Afghanistan, Pakistan du 22 septembre au 1er octobre 2009). Les opérations militaro-civiles menées en Afghanistan depuis huit ans n'ont pas abouti aux résultats escomptés. Au-delà de la définition d'une strat...
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Droits et libertés des communes de Polynésie française : de l'illusion à la réalité - Sénat
http://www.senat.fr/noticerap/2008/r08-130-notice.html
Allez à la navigation. Projets et propositions de loi. Rapports et documents de travail. Comptes rendus des débats. La Présidence du Sénat. Sénats d'Europe, Sénats du monde. Le Jardin du Luxembourg. Vous êtes ici : Travaux parlementaires. Droits et libertés des communes de Polynésie française : de l'illusion à la réalité. Rapport d'information de MM. Christian COINTAT et Bernard FRIMAT, fait au nom de la commission des lois n 130 (2008-2009) - 10 décembre 2008. Si les communes polynésiennes figurent parm...
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Prix de thèse - Sénat
http://www.senat.fr/connaitre/prix_de_these
Allez à la navigation. Sénat - Prix de thèse. Projets et propositions de loi. Rapports et documents de travail. Comptes rendus des débats. La Présidence du Sénat. La Conférence des Présidents. Le Conseil de Questure. Le Comité de Déontologie. Tableau des activités principales. Sénats d'Europe, Sénats du monde. Le Jardin du Luxembourg. Open Data - Données ouvertes. Prix de thèse et aide à la recherche. Prix de thèse du Sénat. Le Prix de thèse du Sénat. Les lauréats depuis 2003. Le Jury du Prix de thèse, r...
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Le stationnement des gens du voyage
http://www.senat.fr/lc/lc145/lc1450.html
Allez à la navigation. Projets et propositions de loi. Rapports et documents de travail. Comptes rendus des débats. La Présidence du Sénat. Sénats d'Europe, Sénats du monde. Etudes de législation comparée. Étude de législation comparée n 145 - avril 2005 - Le stationnement des gens du voyage. SERVICE DES ETUDES JURIDIQUES (Avril 2005). En France, la loi n° 90-449 du 31 mai 1990 visant à la mise en oeuvre du droit au logement, dite loi Besson, imposait aux départements. Cette loi prévoit que, «. Au vu d'u...
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Commission d'enquête sur l'évasion des capitaux et des actifs hors de France et ses incidences fiscales - Sénat
http://www.senat.fr/notice-rapport/2011/r11-673-1-notice.html
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