scam.fr
Scam.fr > Home
http://www.scam.fr/tabid/363252/articleType/ArticleView/articleId/7278/Creation-interactive-et-nouvelles-geographies.aspx
Sa genèse par Charles Brabant. Droit dinformation des associés. La maison des auteurs. Commission de contrôle SPRD. Déclarer vos œuvres. La Scam perçoit vos droits. La Scam répartit vos droits. Les bourses Brouillon dun rêve. Les Étoiles de la Scam. La Nuit de la radio. Demande de soutiens financiers. Quest-ce que le droit moral? Quest-ce que le droit dauteur? A quoi sert un contrat? Modèles de contrats. Agessa et maison des artistes. Clicdépôt, Association Scam Vélasquez. Vous êtes auteur? Radio France ...
scam.fr
The Civil Society of Multimedia Authors
http://www.scam.fr/en/Scam/TheSupervisoryCommittee.aspx
Members right to information. Scam collects your royalties. Scam distributes your royalties. The civil society of multimedia authors. Creators tell the Commission enough is enough. Clemency for Keywan Karimi. Short films series on Authors' Rights. Directed by Joris Clerté and Joyce Colson. Written by Anne Jaffrennou. Graphics and animation by Joyce Colson. Voice : Henry Samuel. Members' right to information. La Scam collects your royalties. La Scam distributes your royalties.
scam.fr
Scam.fr > Home
http://www.scam.fr/fr/ViewerArticle/tabid/363606/ArticleId/3416/Auteurs-Co-2015-Five-fundamentals-for-a-new-cultural-deal-in-Europe.aspx
Sa genèse par Charles Brabant. Droit dinformation des associés. La maison des auteurs. Commission de contrôle SPRD. Déclarer vos œuvres. La Scam perçoit vos droits. La Scam répartit vos droits. Les bourses Brouillon dun rêve. Les Étoiles de la Scam. La Nuit de la radio. Demande de soutiens financiers. Quest-ce que le droit moral? Quest-ce que le droit dauteur? A quoi sert un contrat? Modèles de contrats. Agessa et maison des artistes. Clicdépôt, Association Scam Vélasquez. Vous êtes auteur? Publié le mar...
scam.fr
The Civil Society of Multimedia Authors
http://www.scam.fr/en/Scam/HOWITOPERATES.aspx
Members right to information. Scam collects your royalties. Scam distributes your royalties. The civil society of multimedia authors. Creators tell the Commission enough is enough. Clemency for Keywan Karimi. Short films series on Authors' Rights. Directed by Joris Clerté and Joyce Colson. Written by Anne Jaffrennou. Graphics and animation by Joyce Colson. Voice : Henry Samuel. Members' right to information. La Scam collects your royalties. La Scam distributes your royalties.
hadopi.fr
L'Hadopi recrute | Hadopi
https://www.hadopi.fr/lhadopi-recrute
Chercher dans ce site :. L'Hadopi est une autorité publique indépendante dotée par la loi du 12 juin 2009 de la personnalité morale, lui conférant la capacité à accueillir comme collaborateurs des fonctionnaires et des magistrats de l'ordre judiciaire (en position de détachement ou de mise à disposition) et à recruter du personnel sous contrat de droit public ; l'effectif total avoisinera une cinquantaine de personnes au deuxième semestre 2010. Sur le site d' Emploipublic.fr. Les postes à pourvoir :.
hadopi.fr
La Haute Autorité : Présentation et missions | Hadopi
https://www.hadopi.fr/node/4
Chercher dans ce site :. L'Hadopi en bref. La Haute Autorité : Présentation et missions. Le Collège : Présentation et missions. Les membres du Collège. La Commission de protection des droits : présentation et missions. Les membres de la Commission de protection des droits. Les directions de l'Hadopi. La Haute Autorité : Présentation et missions. La Haute Autorité : Présentation et missions. Des Accords de l’Élysée à la loi Création et Internet. Les Accords de l’Élysée du 23 novembre 2007. Le projet de lo...
hadopi.fr
Presse | Hadopi
https://www.hadopi.fr/presse/communiques-de-presse.html
Chercher dans ce site :. Christian Phéline élu président de l’Hadopi. Le Collège de l’Hadopi, réuni en séance le mercredi 10 février, a procédé à l’élection de son président. Désigné par le premier président de la Cour des comptes comme membre de l’Hadopi depuis le 6 janvier 2012 et pour 6 ans, Christian Phéline a été élu président par le Collège réuni ce matin, 10 février. Il succède ainsi à Marie-Françoise Marais, dont le mandat s’est achevé le 23 décembre 2015. Mireille Imbert-Quaretta, Présidente de ...
hadopi.fr
Observation | Hadopi
https://www.hadopi.fr/observation
Chercher dans ce site :. Les chiffres clés de la production audiovisuelle 2013. Le Conseil Supérieur de l'Audiovisuel (CSA) a mis en ligne les derniers chiffres de la production audiovisuelle pour l'année 2013. Les données présentées dans ces résultats correspondent aux dépenses déclarées par les éditeurs de services. En 2013, 837,6 millions d'euros ont été dépensés en faveur du développement de la production audiovisuelle (-1,9% en un an). Baromètre de la télévision de rattrapage (TVR) - Octobre 2014.
hadopi.fr
Hadopi & Vous | Hadopi
https://www.hadopi.fr/hadopi-vous
Chercher dans ce site :. J'ai reçu un mail. Fiche pratique : partage de contenu sur internet. Message de sensibilisation à destination des professionnels. Modèle de charte ou clause pour les professionnels (entreprises, bailleurs, établissements scolaires.). Vous avez reçu une recommandation? En savoir plus sur la procédure de réponse graduée. Vous souhaitez savoir comment télécharger légalement? Les offres légales labellisées. Vous êtes auteur, producteur, etc. et souhaitez des renseignements?
SOCIAL ENGAGEMENT