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Le mot du Proviseur. M Dubois, proviseur. M Le Meur, proviseur adjoint du groupe Galland. Mme Brochet, proviseure adjointe du groupe Vauban. Mme Florin, intendante. Mme Richalet,secrétariat de direction. M François, factures restauration et internat. Directeurs délégués aux formations technologiques et professionnelles. Mme Chausset, groupe Vauban. Mme Kieffer, groupe Galland. Conseillers principaux d'éducation (CPE). Les CPE du groupe Galland. Les CPE du groupe Vauban. Mme Lambourg, assistance sociale.
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Avocat en Droit des Média depuis près de 20 ans, intervenant en conseil comme en contentieux dans le domaine des Média, des Technologies de l’Information et plus généralement de la Propriété Intellectuelle et de la Propriété Industrielle, du Droit des Affaires et du Droit Social attachés au secteur, au bénéfice d’institutionnels référents dans le secteur. Tous droits réservés 2016.
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Fabrication, présentation et vente de produits du tabac : décret. Système de La Haye : conseils de l OMPI pour éviter un refus pour divulgation insuffisante du dessin ou modèle industriel. Ces conseils ont été établis en concertation avec les parties contractantes, en particulier celles qui disposent actuellement d un office… Lire la suite. Etat d urgence : saisie d’un téléphone portable et exploitation des données. Suite à une perquisition menée le 4 août 2016 au domicile d une personne résidant dans l ...
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Nos domaines d’intervention (conseil & contentieux). Le Cabinet a pour principale activité le Droit des Media en Conseil et Contentieux. Ses compétences portent également sur le Droit des Affaires et le Droit Social attachés au secteur notamment. Fort de partenariats étroits si besoin avec des confrères spécialisés et des experts-comptables, le Cabinet intervient également en Droit des Sociétés, Droit Douanier (contrefaçons, importations parallèles). DROIT DE L’AUDIOVISUEL ET DU CINEMA. ENTREPRISES DE CO...
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Les honoraires de diligences sont facturés dans le respect des principes réglementaires et des recommandations déontologiques du Barreau de Paris. Les honoraires sont fixés en fonction de la nature et de la difficulté des dossiers et sont soumis à la TVA au taux en vigueur au jour de la facturation qui s’ajoute au montant indiqué. Le principe utilisé est celui de la facturation au temps passé en fonction des diligences accomplies sur la base d’un tarif horaire. Tous droits réservés 2016.
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Le cabinet en images. Produits et services de grande consommation. Fusions Acquisitions - Private Equity - Fiscal. Propriété Intellectuelle - Média - Nouvelles technologies. Concurrence - Distribution - Publicité. SOMMAIRE - FEVRIER 2016. Nous avons le plaisir de vous présenter le nouveau numéro de la lettre d'information de notre département "Corporate-Fusion-Acquisition", nomosfusac.fr. Décret n 2015-1811 du 28 décembre 2015 relatif à l’information des salariés en cas de vente de leur entreprise. Cass ...
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Le cabinet en images. Produits et services de grande consommation. Fusions Acquisitions - Private Equity - Fiscal. Propriété Intellectuelle - Média - Nouvelles technologies. Concurrence - Distribution - Publicité. SOMMAIRE - N 154. Nous avons le plaisir de vous présenter le nouveau numéro de "La lettre économique". Rejet de l’accord entre Canal et BeIN Sports par l’Autorité de la concurrence. Précision quant à l’établissement de la présomption d’influence déterminante d’une société mère sur sa filiale.
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Presentation of the firm. Products and Services - Fast Moving Consumer Goods. Business Services and Outsourcing. Mergers and acquisitions and corporate law. Domestic and international tax. Consumer Protection and Regulatory Law. DEFENCE AND PROTECTION OF WORKS. THE COMPANY AND ITS ORGANISATION. The employer may unilaterally impose the organization of the working time in the frame of four weeks-periods and hence avoid the payment of overtime. Waiving a non-compete clause on time in case of exemption of th...
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Empowering women and girls in rural areas through mobile learning and communication: The cases of Costa Rica and India | United Nations Educational, Scientific and Cultural Organization
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