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DECLARATION DES REVENUS2016
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Foire aux questions 2015
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Direction des Services Fiscaux/Saint-Pierre et Miquelon. Foire aux questions 2015. CAMPAGNE IMPÔT SUR LES REVENUS 2015. VOUS ETES RÉSIDENT À SAINT-PIERRE ET MIQUELON. LES QUESTIONS LES PLUS FRÉQUENTES. Charges déductibles et réductions d'impôt. Direction des Services Fiscaux 975 2010/2011. Conception: www.azimut975.com.
Direction des Services Fiscaux - St-Pierre et Miquelon
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Direction des Services Fiscaux/Saint-Pierre et Miquelon. Nous sommes heureux de vous accueillir sur le portail fiscal de la Direction des services fiscaux de Saint-Pierre et Miquelon. Ce portail a pour premier objectif de simplifier votre relation avec l’administration fiscale en mettant à votre disposition toute une gamme de services, accessibles en ligne 24h sur 24h et 7 jours sur 7. Il vous offre désormais la possibilité de remplir votre déclaration de revenus à partir de la rubrique " Formulaires.
Cadastre
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Direction des Services Fiscaux/Saint-Pierre et Miquelon. Le cadastre décrit la propriété du sol et ses modalités d'occupation. Les trois missions du cadastre à Saint-Pierre et Miquelon. Une mission foncière :. Une mission topographique :. Il s'agit de la confection et de la maintenance du plan cadastral qui se traduit pour l'essentiel par la matérialisation graphique de l'identification et de la description des immeubles assurées au travers de la mission foncière. Une mission documentaire :.
Documentation
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Direction des Services Fiscaux/Saint-Pierre et Miquelon. Les délibérations votées en scéance officielle. Consultez et téléchargez notre documentation au format PDF. Code Local des Impôts (CLI). Code local des Investissements. Livre des procédures fiscales. Convention fiscale France / SPM. Convention fiscale France / Canada. Entente fiscale France / Québec. Prenez soin de vérifier que vous avez une version à jour d'Acrobat Reader pour consulter et éditer nos fichiers PDF. DÉLIBÉRATIONS VOTÉES PAR ANNÉE.
La télédéclaration
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Direction des Services Fiscaux/Saint-Pierre et Miquelon. Télédéclaration de vos revenus 2015. IMPORTANT : Pour télédéclarer, il vous suffit de vous identifier en saisissant les éléments suivants :. Revenu fiscal de référence : ce revenu figure sur l'avis d'imposition de vos revenus 2014 que vous avez reçu en août 2015. Vous pouvez télédéclarer vos revenus jusqu’au 30 avril 2016 inclus. Les non-résidents peuvent télédéclarer jusqu'au 15 mai 2016 inclus. Télédéclarez vos revenus 2015. 27, boulevard Constan...
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Appels d'offres
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Le mot du Maire. Travaux d'aménagement et accessibilité du parvis de la Mairie de Saint-Pierre. La gestion durable des déchets. La vie à Saint-Pierre. Ecole municipale de voile. Direction des Services Fiscaux. Comité Régional du Tourisme. Caisse de Prévoyance Sociale. Vous trouverez sur cette page tous les appels d'offres et consultations de prix lancés par la Commune de Saint-Pierre pour l'année en cours. Vous pouvez accéder au dossier de consultation en cliquant sur le lien. AO Fourniture de pavés.
La vie à Saint-Pierre
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La gestion durable des déchets. La vie à Saint-Pierre. Desserte de l'île aux Marins. Ecole municipale de voile. Direction des Services Fiscaux. Comité Régional du Tourisme. Caisse de Prévoyance Sociale. Présentation succincte de Saint-Pierre. Saint-Pierre en quelques chiffres. Population : 5 618. Population active : 2 863. Superficie : 30 km2. Réseau routier municipal : 33 km. Résultats du recensement de 2010. 1 collège public et 1 collège privé. Le sport et la culture à Saint-Pierre.
Recueil actes administratifs
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Le mot du Maire. Recueil de l'année 2010. Recueil de l'année 2011. Recueil de l'année 2012. Recueil de l'année 2013. Recueil de l'année 2014. Recueil de l'année 2015. Recueil de l'année 2016. La gestion durable des déchets. La vie à Saint-Pierre. Ecole municipale de voile. Direction des Services Fiscaux. Comité Régional du Tourisme. Caisse de Prévoyance Sociale. RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS DE LA COMMUNE DE SAINT-PIERRE. Concrètement, ce sont :. Ces actes sont consultables en Mairie.
e-administration
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Urbanisme Permis de Construire. La gestion durable des déchets. La vie à Saint-Pierre. Ecole municipale de voile. Direction des Services Fiscaux. Comité Régional du Tourisme. Caisse de Prévoyance Sociale. Etat civil en ligne. Pour bénéficier de ce service en ligne, la personne concernée par l'acte doit être obligatoirement née, mariée ou décédée à Saint-Pierre. Vous devez remplir l'intégralité de ce formulaire. Les champs obligatoires sont indiqués en gras. NOM (nom de jeune-fille).
Vos démarches
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Urbanisme Permis de Construire. La gestion durable des déchets. La vie à Saint-Pierre. Ecole municipale de voile. Direction des Services Fiscaux. Comité Régional du Tourisme. Caisse de Prévoyance Sociale. 160;La mairie est le centre de la vie administrative saint-pierraise. De très nombreux actes administratifs peuvent y être effectués mais tous ne relèvent pas des compétences de la Ville. Pour plus de détails, cliquez sur la démarche de votre choix. Nos services sont à votre disposition pour vous aider.
Ville de Saint-Pierre - îles St-Pierre et Miquelon - Amérique du Nord
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La gestion durable des déchets. La vie à Saint-Pierre. Ecole municipale de voile. Direction des Services Fiscaux. Comité Régional du Tourisme. Caisse de Prévoyance Sociale. Programme de réfection des enrobés. AAPC - Fourniture de pavés - Report de la date de remise des offres. AAPC - Aménagement du parvis de la Mairie Mise en conformité Accessibilité PMR - Report de la date limite de remise des offres. Liste des objets trouvés et rapportés à la Mairie de Saint-Pierre. AAPC - Fourniture d'un biodigesteur.
L'Echo en ligne
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La Maison de l'Enfant. La Régie Eau and Assainissement. Le Relais des Enfants. La gestion durable des déchets. La vie à Saint-Pierre. Ecole municipale de voile. Direction des Services Fiscaux. Comité Régional du Tourisme. Caisse de Prévoyance Sociale. Depuis Janvier 2010, l'Echo est désormais distribué gratuitement . Vous trouverez ici l'intégral de l'Echo en ligne,le lundi qui suit sa parution. 9 juin 2016 2. Conception: www.azimut975.com.
Les structures
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La Maison de l'Enfant. La Régie Eau and Assainissement. Le Relais des Enfants. La gestion durable des déchets. La vie à Saint-Pierre. Ecole municipale de voile. Direction des Services Fiscaux. Comité Régional du Tourisme. Caisse de Prévoyance Sociale. La Maison de l'Enfant. La Régie Eau and Assainissement. Le Relais des Enfants. Le cimetière de la Commune de St-Pierre. Mairie de Saint-Pierre - BP 4213 - 97500 Saint-Pierre et Miquelon - Téléphone: 05 08 41 10 50 - Télécopie: 05 08 41 43 13.
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Le mot du Maire. La gestion durable des déchets. La vie à Saint-Pierre. Ecole municipale de voile. Direction des Services Fiscaux. Comité Régional du Tourisme. Caisse de Prévoyance Sociale. Avec ces rubriques, découvrez la Municipalité de Saint-Pierre, ses conseillers, ses services et son fonctionnement. Mairie de Saint-Pierre - BP 4213 - 97500 Saint-Pierre et Miquelon - Téléphone: 05 08 41 10 50 - Télécopie: 05 08 41 43 13. Conception: www.azimut975.com.
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