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TERRAIN TOULOUSE : trouvez votre terrain à Toulouse et autour de toulouse
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Conception et réalisation bien encadrées :. Les atouts pour le particulier : pour votre projet de construction, quels sont les avantages du lotissement? Les parcelles proposées sont toujours constructibles et sont assorties d'une règlementation stable pour une durée de 5 années après l'achèvement du lotissement (Article L 442-14) du code de l'urbanisme. Les terrains sont bornés par un géomètre expert, les surfaces et les limites sont donc garanties avec précision par celui-ci. La surface, sa délimitation...
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Fiscalité locale (pour le département de la Haute Garonne, année 2014.). Il vous sera demandé lors de l'achat d'un terrain de vous acquitter de :. La participation aux voiries et réseaux. Voiries, écoulement des eaux pluviales, éclairage public, réseau d'eau potable, électricité, gaz, assainissement). La participation pour raccordement à l'égout. Dès le moment ou la maison est raccordée. C'est depuis le 1er juillet 2012 la PFAC. Participation pour le financement à l'assainissement collectif). A été rempl...