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Commission des Chevaux Territoriaux - Nos partenaires
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Un service hippomobile dans votre commune. La collecte des déchets. L'entretien de la voirie et des espaces verts. Le transport public et touristique. La surveillance et la sécurité. Services de la Commission. Un service hippomobile dans votre commune. Services de la Commission. Nos partenaires financiers :. Financements des mesures d'accompagnement emploi et formation. Financement des mesures d'aides agricoles. Le Département du Calvados:. Soutien à l'acquisistion de matériel de démonstration. FECTU (Fé...
Commission des Chevaux Territoriaux - Le transport scolaire.
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Commission des Chevaux Territoriaux - Le transport public et touristique.
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Commission des Chevaux Territoriaux - Services de la Commission
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Commission des Chevaux Territoriaux - L'entretien de la voirie et des espaces verts.
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Moselkommission Commission de la Moselle
La Commission de la Moselle. La Commission et ses délégués. Commission de la Moselle. Informations sur la Commission de la Moselle. Convention de la Moselle. Règlement de police mosellan (RPNM). Péages sur la Moselle. Réglement d’application du tarif. Autres documents sur les péages. Recommandations de la Commission. Vérification de projets de travaux selon l'article 37 de la Convention de la Moselle. Chômages sur la Moselle. Rapport sur le trafic. Archives de photos historiques. Avis à la batellerie.
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Commission de surendettement
Samedi 25 août 2007. Commission de surendettement - Solution de surendettement. La loi Neiertz du 31 décembre 1989 a institué dans chaque département au moins une commission de surendettement des particuliers. La mission principale assignée à ces commissions de surendettement. Est de trouver des solutions, amiables ou judiciaires, pour les personnes physiques se trouvant de bonne foi dans l’impossibilité de faire face à leurs dettes non professionnelles. En effet, les commissions de surendettement. Les a...
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Le Barreau de Lyon pour avancer. Le Barreau de Lyon. Tout savoir sur le Barreau. Implication dans la vie de la Cité. D'où vient le mot "Bâtonnier"? Quel serment pour les avocats? D'où vient l'expression "l'affaire est dans le sac"? Pourquoi les avocats portent-ils une robe? Faire appel à un avocat, c'est votre droit. Consultation gratuite : prendre RDV. La référence en matière de Droit. Un serment qui engage. Un Ordre professionnel qui renforce les garanties. Marché immobilier des avocats. Droit des gara...
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Commission des sondages (contrôle, interdiction, publication)
La loi n°2016-508 du 25 avril 2016 apporte plusieurs modifications à la loi du 19 juillet 1977. Elle introduit dans la loi la définition du sondage. Elle étend son champ d'application à tout sondage portant sur le débat électoral. Elle complète la liste des informations devant accompagner la publication des résultats d'un sondage ainsi que celle des informations devant figurer sur la notice. Elle prévoit la mise en ligne des notices sur le site de la commission. L instruction des réclamations ;. Le prése...
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