lois.justice.gc.ca

avocatrive-sud.com

Avocat rive-sud

http://www.avocatrive-sud.com/Liens.html

Me François St-Arnaud, Avocat. Barreau du Québec. Lois fédérales. Lois du Québec. Grande disponibilité - Excellent service - Honoraires raisonnables.

jafbase.fr

JaFBase, base de données du DIP applicable devant le JAF français

http://jafbase.fr/ameriques

Organisation des Etats Américains. Source : site officiel. Recognition of divorces and legal separation act. Porte surtout sur les conditions de la reconnaissance mutuelle et de l'exécution des décisions. Règles de droit international privé. Source : magistrat, octobre 2008). Le Jurisclasseur Notarial Répertoire contient une fiche sur la législation de ce pays, v Législation comparée. Lois sur le mariage. Les biens de l'épouse. Les droits et devoirs des époux. La reconnaissance des jugements. De l' Ile d...

monettecolletteavocats.com

Liens Utiles | Monette et Collette Avocats

http://www.monettecolletteavocats.com/liensUtiles.html

Http:/ www.barreau.qc.ca. Http:/ www.barreaudelongueuil.qc.ca. Ministère du Revenu du Québec. Http:/ www.revenu.gouv.qc.ca. Agence du Revenu du Canada. Http:/ www.cra-arc.gc.ca. Lois et règlements du Québec. Http:/ www.justice.gouv.qc.ca. Http:/ lois.justice.gc.ca. Http:/ www.registreentreprises.gouv.qc.ca. Http:/ www.registrefoncier.gouv.qc.ca. Http:/ www.jugements.qc.ca. Association de médiation familiale du Québec. Http:/ www.mediationquebec.ca. Ministère de la Justice du Québec (médiation familiales).

scfp1538.com

liens

http://www.scfp1538.com/liens.htm

Syndicat des employé(e)s de soutien de la Commission scolaire Marie-Victorin. Fédération des travailleurs du Québec. Syndicat canadien de la fonction publique. Fonds de solidarité. SANTÉ ET SÉCURITÉ. Commission des lésions professionnelles. Commission de la santé et la sécurité au travail. Institut de recherche en santé et sécurité du travail. Association paritaire pour la santé et la sécurité du travail secteur des affaires municipales. Commission des normes du travail. Conseil des services essentiels.

avocat.qc.ca

Le réseau juridique du Québec : Méga liens juridiques sur Internet

http://avocat.qc.ca/liens/liens.htm

Foire aux questions juridiques. Tous les produits et services. Trousse testamentaire (Québec). Mandat en cas d'inaptitude. Contrat de vie commune. Mises en demeure - modèles. Mises en demeure par avocat. Contrats de prêt. Promesse de vente immobilière. Contrat de vente automobile. Accessoires livre de minutes. Téléphone juridique. Enquêtes et Recouvrements. Divorce à l'amiable. Margill™ logiciel de calcul d'intérêt pour juristes. Actualités par Date. Actualités par Sujet. S'inscrire aux Actualités. Donne...

conseildelamagistrature.qc.ca

Ressources utiles - Conseil de la magistrature

https://conseildelamagistrature.qc.ca/ressources_utiles_conseil_magistrature_du_quebec.php

Agrave; propos du Conseil. Nous vous suggérons d'autres sites Web susceptibles de vous intéresser : autres conseils de la magistrature, ministères, tribunaux, ordres professionnels et plus. Veuillez noter que le Conseil de la magistrature n'exerce aucun contrôle sur l'exploitation des sites dont l'adresse est fournie à titre d'information. Le Conseil n'est donc aucunement responsable du contenu ou de la mise à jour de ces sites. Conseils de la magistrature et déontologie judiciaire. Cour du Québec. Centr...

eco-mgt.com

Gestion de risques ÉCO-MANAGEMENT

http://www.eco-mgt.com/RenseignementsFr.html

Au cours de la dernière décennie, de nouveaux principes de gestion ont pris le devant de la scène, changeant ainsi la vision et la manière de faire des gestionnaires. Pour en savoir davantage sur. La santé et sécurité au travail,. La qualité,. Le développement durable,. La responsabilité sociale des entreprises,. Nous vous proposons des sites Internet. ISO – International Organization for Standardization. Organisation internationale de normalisation. GRI – Global Reporting Index. Lois et règlements.

avocat-canada.com

Avocat Canada

http://www.avocat-canada.com/Liens.html

Cabinet St-Arnaud, Avocats. Barreau du Québec. Lois fédérales. Lois du Québec. Portail du Gouvernement du Canada. Portail du Gouvernement du Québec. Portail du Gouvernement de l'Ontario. Disponibilité - Service personnalisé - Tarifs raisonnables.

avocatentreprisemontreal.com

Avocat Entreprise

http://www.avocatentreprisemontreal.com/Liens.html

St-Arnaud and Ramage, Avocats. Barreau du Québec. Lois fédérales. Lois du Québec. Portail du Gouvernement du Canada. Portail du Gouvernement du Québec. Portail du Gouvernement de l'Ontario. Disponibilité - Service personnalisé - Tarifs raisonnables.

adhoc-recherche.com

Confidentialité - Ad hoc recherche marketing sondage enquête étude marché quali quanti

http://www.adhoc-recherche.com/fr/confidentialite

Politique d'Ad hoc recherche concernant. La protection des renseignements personnels. En tant que firme de recherche marketing, Ad hoc recherche recueille régulièrement des renseignements personnels de la part des gens qu'elle interroge (répondants). Ad hoc recherche se fait un devoir de protéger ces renseignements ainsi que toute autre forme de renseignements personnels qu'elle détient. De façon plus concrète, Ad hoc recherches'engage à :. Protéger par des moyens de sécurité, tels d...Ad hoc recherche a...