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réforme territoriale Archives - Blog de la réforme territoriale et de la mutualisation des services : Regards d'experts
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Blog de la réforme territoriale et de la mutualisation des services : Regards d'experts. Ressources documentaires et liens. AMR 35 : Les états généreux de la ruralité. Décision Publique interviendra le 9 septembre auprès de l’Association des Maires Ruraux d’Ille et Vilaine sur les « états généreux de la ruralité » : Cette intervention sera pour nous l’occasion de partager notre vision des territoires ruraux en 2016 et d’esquisser. De l’audace, encore de l’audace, toujours de l’audace. Alors que l’ensembl...
Schéma de mutualisation et projet communautaire
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Blog de la réforme territoriale et de la mutualisation des services : Regards d'experts. Ressources documentaires et liens. Schéma de mutualisation et projet communautaire. La Communauté de Communes de la Bretagne Romantique. A résolument décidé de se saisir de l’opportunité que constitue la préparation de son schéma de mutualisation pour approfondir le sentiment d’appartenance communautaire et repenser les relations entre communes et EPCI, à l’aune des perspectives ouvertes par la réforme territoriale.
Qui sommes-nous - Blog de la réforme territoriale et de la mutualisation des services : Regards d'experts
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Blog de la réforme territoriale et de la mutualisation des services : Regards d'experts. Ressources documentaires et liens. Des organisations et des territoires plus agiles. La réforme territoriale est porteuse de changements majeurs pour ce qu’il est convenu d’appeler le bloc local : ceux-ci touchent aux questions institutionnelles, organisationnelles, financières Ils vont ainsi fortement impacter la gouvernance des EPCI qui émergeront des futurs Schémas Départementaux de Coopération Intercommunale.
Les enjeux organisationnels Archives - Blog de la réforme territoriale et de la mutualisation des services : Regards d'experts
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Blog de la réforme territoriale et de la mutualisation des services : Regards d'experts. Ressources documentaires et liens. Faut-il ne s’intéresser qu’à la dot de la mariée? Les schémas départementaux de coopération intercommunaux ont récemment acté, l’évolution du périmètre de nombreuses intercommunalités française et ce aussi bien à en termes de périmètre géographique que d’évolution des compétences exercées. Ces changements, qui vont nécessairement s’inscrire dans un temps. Depuis quelques années, le ...
Les ressources humaines au cœur de la réforme territoriale
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Blog de la réforme territoriale et de la mutualisation des services : Regards d'experts. Ressources documentaires et liens. Les ressources humaines au cœur de la réforme territoriale : retour sur la journée du 12 juin. Marie-Héléne Lips, CESER Bretagne,. Benoit Cailliau, président du CESER Pays de la Loire,. Gilles Grimaud, président de la communauté de communes de Segré,. Delphine David, maire de Montfort sur Meu,. Claire Le Gall, DGS de la communauté de communes du Pays Bigouden Sud,. Prendre le temps,.
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- Collectivités et Territoires
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Fusion d'EPCI et dotations communales : un effet à retardement. La fusion d »EPCI à fiscalité propre (communauté de communes, d »agglomération, urbaine, syndicats à contribution fiscalisée) provoque un effet qui est méconnu, sur les dotations de péréquation communales : dotation de solidarité urbaine (DSU), dotation de solidarité rurale (DSR) et dotation nationale de péréquation (DNP). Cet effet peut être décuplé si la fusion se conjugue à un passage à la fiscalité. Quatre cas peuvent se produire :.
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Mutualisation des services - Collectivités et Territoires
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La Conférence des Villes de Bretagne. En partenariat avec Décision publique. Organise le 26 novembre 2013 à Saint Brieuc, organise une rencontre sur le thème de la mutualisation des services. L’occasion de faire un état des lieux de la réglementation, Un autre etudiant est entre dans la table de blackjack. Ou il a commence a completer paris Un Three studies have reported a protective effect of dietary buy-detox.com. On breast cancer risk. casino francais. Abuse become a problem for you? Intercommunalité,...
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Non classé - Collectivités et Territoires
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Archive for the ‘Non classé’ Category. Fusion d'EPCI et dotations communales : un effet à retardement. En effet, les critères d »éligibilité et de répartition de ces dotations, le potentiel fiscal et financier, l »effort fiscal, sont calculés en fonction des taux et bases de la commune, mais aussi de son EPCI. En outre, le potentiel fiscal et financier est aussi calculé différemment suivant le régime fiscal de l »EPCI. Quatre cas peuvent se produire :. Ce cas est le plus simple. Ici, le potentiel fiscal ...
Gouvernance territoriale
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Loi RCT, loi MAPTAM, réforme de la carte régionale, loi sur les communes nouvelles, loi NOTRe, autant de textes dont la mise en oeuvre va nécessairement s'inscrire dans la durée et générer de profondes modifications dans l'organisation des territoires et leur gouvernance. Dès lors, il importe de disposer de conseils opérationnels permettant d'anticiper, d'arbitrer, de décider, d'agir. Accompagnement à la création de communes nouvelles. Accompagnement au regroupement d'intercommunalités. Tel 02 99 87 01 34.
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Réforme rythmes scolaires - La France, c'est nous !Réforme rythmes scolaires
Signez la pétition sur Change.org. Http:/ www.change.org/p/annulation-de-la-nouvelle-r%C3%A9forme-des-rythmes-scolaires. Contre reforme rythmes scolaires. Réforme des rythmes scolaires. Signez la pétition sur Change.org. Tous concernés par les rythmes scolaires! RYTHMES SCOLAIRES : TOUS CONCERNES. La réforme des rythmes scolaires va bouleverser cette rentrée 2014. Tout le monde est concerné. Par cette réforme du temps scolaire. Déjà parce qu’elle coûte cher et c’est avec nos impôts. Trente-deux maires on...
reforme-scolaire-2008.skyrock.com
Blog de reforme-scolaire-2008 - Contestation organisée d'une réforme nuisible a la scolarité. - Skyrock.com
Mot de passe :. J'ai oublié mon mot de passe. Contestation organisée d'une réforme nuisible a la scolarité. La présentation se fera dans le premier article. Mise à jour :. Le départ du train est à 7h44. Manifestation du 22 Mai à Toulon. Bonjour Lycéens. Comme Vous le Savez. MANIFESTATION DU 15 MAI 2008. Salut a tous. Bon désolé pour cette. Abonne-toi à mon blog! Ajouter cette vidéo à mon blog. Ca sert à quoi ça? Bonjour a tous et a toutes. Tout d'abord, Pourquoi ce blog? Ensuite, venons-en au fait. Matiè...
Réforme - Magasin de vêtements pour homme - 11 place du Parlement - Rennes : Bleu de Paname, Norse projects, Frenchtrotters, New Balance, Asics, Veja, Herschell, Carhartt, BWGH, Pointer, Ateliers auguste
Réforme est un nouvel endroit à Rennes dans lequel nous recherchons et sélectionnons des marques alternatives, rares, qui nous inspirent et avec lesquelles nous évoluons. Une recherche du juste équilibre entre l'authentique et la tendance actuelle. 11, place du parlement. 02 90 56 07 42. Mardi au vendredi 10h - 12h30 / 13h - 19h. Samedi 10h - 19h. 11, place du parlement. 02 90 56 07 42. Mardi au vendredi : 10h - 12h30 et 13h - 19h. Samedi : 10h - 19h. 2014 réforme - Un projet alternatif et indépendant.
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Blog de la réforme territoriale et de la mutualisation des services. Aller au contenu principal. Ressources documentaires et liens. Les ressources humaines au cœur de la réforme territoriale : retour sur la journée du 12 juin. Marie-Héléne Lips, CESER Bretagne,. Benoit Cailliau, président du CESER Pays de la Loire,. Gilles Grimaud, président de la communauté de communes de Segré,. Delphine David, maire de Montfort sur Meu,. Claire Le Gall, DGS de la communauté de communes du Pays Bigouden Sud,. De manièr...
Blog de Reforme-X-Darcos - Blog de Reforme-X-Darcos - Skyrock.com
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