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1593;ربي. 1073;ългарски. Kréol réyoné. Kréyòl (Péyi Dayiti). 1601;ارسى. 26085;本語. 242;c niçard. 242;c niçard (larg). 242;c provençau. Português do Brasil. 1088;усский. Tiếng Việt. Département de Sciences sociales / Droit. Enseignements de droit à l’ENS. Matériaux pour le cours de méthodologie du droit comparé. Séminaire, Histoire des juristes et de l’enseignement du droit. Droit comparé, cartographie et circulations. 1er février 2016. Bibliographie commentée de droit comparé sur les questions de la carto...
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Oulun ylioppilaslehti 5.9.2006.
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32; Nous contacter. 32; S'identifier. Bienvenue sur le lexique juridique Juridico! Proposez vous-même de nouvelles définitions. Vous pouvez nous suggérer une définition en remplissant un formulaire sur cette page. Chaque définition est contrôlée avant d'être validée. Dernière mise à jour le 17 septembre 2017. Pour nous contacter au sujet du lexique juridique, vous pouvez remplir le formulaire de contact. Termes recemment mis à jour. Contrat à titre gratuit. Contrat à titre onéreux. Juge de la mise en état.
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Droit iranien Le portail du droit iranien. Articles les plus récents. Des fonds étrangers commencent à investir en Iran. Par Karin Strohecker, Daniel Bases et David Randall. Reuters) - Quelques investisseurs se sont déjà engagés dans la course à la création de fonds dédiés à l’Iran à la suite de l’accord historique conclu la semaine dernière sur le programme nucléaire du pays, et ils sont nombreux à miser (.). Déclarations officielles de politique étrangère du 31 juillet 2015. Laurent Fabius a veillé à c...
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Etude Juridique Samaha
Droit de la Famille. L'Etude Juridique Samaha, établie à Beyrouth, est spécialiste en:. Droit de la Famille et du Statut Personnel. Droit Canonique et Ecclésiastique. Cette étude a été instituée par Dr. Omar Faraj Samaha. Docteur en Droit Canonique et Statut Personnel et Spécialisé en Droit de la Famille et des Mineurs, Ancien Magistrat au Tribunal des Grecs Melkites Catholiques au Liban et Avocat à la Cour au barreau de Beyrouth depuis 2007. Plan général du site.
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Notions générales de droit et organisation de la Justice en Belgique
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Partenariats public-privé – PPP. Ratification de la Convention de Budapest sur la cybercriminalité par le Luxembourg. Middot; Pas de commentaire. Note sur la Loi du 18 juillet 2014. Nous soulignons l’importance de la Convention de Budapest, alors que celle-ci a également été signée par des Etats non-membres à cette organisation. Ce qui lui confère un champ d’application territorial très large. Les modifications apportées par la nouvelle législation concernent principalement les règles de procédure pénale...