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RADIATION 2007 - DOORHALING 2007
http://mainleveehanlichting.blogspot.com/2007/04/1-mainlevee-le-notaire-rdige-un-acte.html
RADIATION 2007 - DOORHALING 2007. 1) RADIATION : Le notaire rédige un ‘acte unilatéral’ 2) DOORHALING : De notaris stelt een «eenzijdige akte. Mardi 24 avril 2007. RADIATION ( ex MAINLEVEE ). 2) NL = DOOHALING ( ex HANDLICHTING. Contenu du blog - de la version en français - à fin octobre 2007:. B) Modèle d'acte commenté. D'un message dans la M.L.NL, il résulte qu'il faudrait - dans les cas d'aplication de la nouvelle loi - parler de " RADIATION " et non plus de " Mainlevée ". Conseils: … demander l...
deontologie.blogspot.com
DEONTOLOGIE ET DISCIPLINE NOTARIALE : Doctrine, jurisprudence et textes légaux: January 2005
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DEONTOLOGIE ET DISCIPLINE NOTARIALE : Doctrine, jurisprudence et textes légaux. Sunday, January 23, 2005. Tijdschrift voor notarissen, n°7/8 de 2005,p. 440. Divorce sur base de faits déterminés – Liquidation-partage du patrimoine commun- Mission du notaire –. Portée de l'art. 1278, 4 et 5 C.J. - Cour. D'Appel d'Anvers du 12 novembre 2003. PREALABLE: Tenez compte de la nouvelle loi sur le divorce de 2007. BLOG 2007 à consulter:. Http:/ nouveaudivorce.blogspot.com/. Avec note Carl DE BUSSCHERE:. Avec étude...
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Insaisissabilité du domicile des indépendants
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Insaisissabilité du domicile des indépendants. Mercredi 25 avril 2007. PRESENTATION DU BLOG ( dernière mise à jour le 2 octobre 2007 ). A Exposé des motifs. B Texte légal mais limité au sujet du blog. C Accès au texte complet de la loi comprenant ce texte légal. B Une " conclusion ". DROIT COMPARE : accès à la loi française et à un commentaire. Pralable : si vous lisez le néerlandais, allez aussi voir mon blog. Http:/ nietbeslagbaarheid.blogspot.com/. Qui n'est pas identique à celui-ci! Le risque personn...
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Contrat de mariage: Les clauses optionelles: February 2006
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Contrat de mariage: Les clauses optionelles. Wednesday, February 15, 2006. PLAN DE CE BLOG au 12 Novembre 2007. 11 clauses relative à " CLAUSE D'OPTION RELATIVE AU PARTAGE DU PATRIMOINE COMMUN " plus clause relative aux modalités de cette clause. Ce texte fait partie d'un programme de calcul que l'on peut trouver sur. Discussion et Projet d'acte de notoriété après un décès ( si clauses à option ). C Commentaires et Bibliographie. D Question au Ministre des Finances:. 2° soit : tous les biens communs...
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COMMODAT = PRÊT A USAGE = BRUIKLEEN: October 2004
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COMMODAT = PRÊT A USAGE = BRUIKLEEN. N'oubliez pas d'insérer notamment les clauses URBANISTIQUES et éventuellement celles de la loi sur le notariat! Wednesday, October 27, 2004. PLAN DE CE BLOG ( revu le 10 juin 2007). 1 Accès direct au texte du Code civil. Dont " Commodat et terrain à bâtir ": juin 2007 ). A) acte notarié FR. B) actes ssp FR. C) acte ssp NL. 5 Avertissements de l'auteur du blog, etc. 6 Autres blofs de nouveautés législatives de 2007. 1 Accès au Code Civil ( Fisconet = toujours à jour ).
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Bail commercial : Modèles d'actes de bail et de résiliation
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Ce blog est un prolongement du site. LES BAUX COMMERCIAUX: Textes légaux, doctrine et jurisprudence. Bail commercial : Modèles d'actes de bail et de résiliation. Friday, October 22, 2004. PLAN DE CE BLOG. Revu en partie le 26 novembre 2007. 2007: Etat des lieux obligatoire. Clauses urbanistiques propres à chaque région. Accès à des modèles en néerlandais. L'art1418 du Code Civil. Un site internet sur les Baux commerciaux et duvers. 2 Bail commercial notarié. 3 Bail commercial sous seing privé. Framedll&r...
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RADIATION 2007 - DOORHALING 2007: avril 2007
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RADIATION 2007 - DOORHALING 2007. 1) RADIATION : Le notaire rédige un ‘acte unilatéral’ 2) DOORHALING : De notaris stelt een «eenzijdige akte. Mardi 24 avril 2007. RADIATION ( ex MAINLEVEE ). 2) NL = DOOHALING ( ex HANDLICHTING. Contenu du blog - de la version en français - à fin octobre 2007:. B) Modèle d'acte commenté. D'un message dans la M.L.NL, il résulte qu'il faudrait - dans les cas d'aplication de la nouvelle loi - parler de " RADIATION " et non plus de " Mainlevée ". Conseils: … demander l...