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Qu'offre la recherche avec Jurivoc et articles de loi? Cette recherche élargit la recherche sans Jurivoc ni articles de loi en permettant l'accès au thésaurus Jurivoc du Tribunal Fédéral. Et aux articles de loi. La sélection de termes juridiques spécialisés dans le thésaurus Jurivoc garantit que les critères de recherche sont spécifiés de la même manière que les descripteurs Jurivoc apparaissent effectivement au TF. Qu'offre la recherche sans Jurivoc ni articles de loi? XHTML 1.0 Transitional. Il élargit...
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Tribunal Administratif - Vaud
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Jurisprudence du Tribunal cantonal
Jurisprudence du Tribunal Cantonal. Cette base de données juridiques contient les principaux arrêts, pour la plupart non publiés, rendus par les différentes cours du Tribunal cantonal, en droit civil, pénal et administratif. Constamment mise à jour, elle contient actuellement 4825 décisions, dès 1995. Chaque arrêt comporte un titre et un résumé. Les derniers arrêts saisis dans la banque de données figurent dans la liste ci-dessous. Que nous mettons à votre disposition. Résultats: 1 - 5. Publié le: 26....
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Jurisprudence - Recherche simple
Avant un mot ou une expression :. Un " " indique une présence obligatoire. Dans les réponses,. Un "-" indique une présence interdite. Dans les réponses,. Aucun caractère indique une présence facultative. Abstract, fiche et décision. Abus d'actes des auxiliaires médicaux. Actes des auxiliaires médicaux. Actes non effectués personnellement. Acte médical par un médecin. Acte médical par un non médecin. Acte non médical par une personne non qualifiée. Acte non médical par une personne qualifiée. Evaluation e...
> Jurisprudence de l'Ordre des Masseurs-Kinésithérapeutes
Section des assurances sociales. Section des Assurances Sociales du Conseil National de l’Ordre des Médecins. Chambre Disciplinaire de Première Instance. CDPI Bourgogne Franche Comté. CDPI Centre Val de Loire. CDPI Ile-de-France – La Réunion. CDPI Pays de la Loire. CDPI Provence-Alpes-Côte D’Azur-Corse. Section des Assurances Sociales du Conseil National de l’Ordre des Masseurs-Kinésithérapeutes. Section des assurances sociales des chambres disciplinaires de première instance. Tribunaux de Grande Instance.
Prim.net : Jurisprudence
Base de données. Base de données sur la jurisprudence. Base de données jurisprudentielles relatives aux risques naturels, permettant la recherche multicritères et la lecture en texte intégral de plus de mille décisions des juridictions administratives (tribunaux administratifs, cours administratives d’appel et Conseil d’Etat) et des juridictions judiciaires (tribunaux de grande instance, cours d’appel et Cour de cassation). Fiches de textes et de jurisprudence commentés Jurisques 2013. Dans un souci de c...
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Connecté sur cet appareil. MOT DE PASSE OUBLIÉ. CONNECTEZ-VOUS MAINTENANT AVEC UN COMPTE. Sources de cette bibliothèque. Conseil de prud'hommes. Cour de Discipline Budgétaire et Financière. Cours Administrative d'Appel. Tribunaux de Grande Instance. Tribunaux de Première Instance. Documents les plus récents. Décision judiciaire de Conseil d'Etat, 21 novembre 2014 (cas Conseil d'État, 2ème et 7ème sous-sections réunies, 21/11/2014, 373071, Publié au recueil Lebon). Décision judiciaire de Conseil Constitut...
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La technologie au service du droit béninois. Aide à la recherche. Foire Aux Questions (F.A.Q.). Jurisprudence Bénin est un système d’information juridique pour les professionnels du droit et les justiciables béninois. Il rassemble dans une base de données facile de consultation et dinterrogation, les décisions rendues par plusieurs juridictions béninoises. Jugements les plus récents. Jugement COR.FD3 N 170 du 06 Septembre 2007. Jugement COR.FD3 N 161 du 28 Août 2007. Jugement Soc2 N 011 du 09 Mars 2007.
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Jurisprudence des brevets en France
Jurisprudence des brevets en France. Morceaux choisis de quelques décisions récentes, commentaires d’un drôle d’oiseau. Mercredi 21 janvier 2015. Qui ne demande rien n’a rien. Dans notre billet précédent. Nous avons rapporté un litige entre les sociétés C&K Components (ci-après « C&K ) et DDM Hopt Schuler (ci-après « DDM ). L’arrêt de la Cour d’appel de Paris du 25 juin 2014. Comporte également un passage intéressant concernant la validité du brevet EP 0 711 438. De la société C&K. Un commutateur électri...
