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Jurisprudence - Recherche simple

Avant un mot ou une expression :. Un " " indique une présence obligatoire. Dans les réponses,. Un "-" indique une présence interdite. Dans les réponses,. Aucun caractère indique une présence facultative. Abstract, fiche et décision. Abus d'actes des auxiliaires médicaux. Actes des auxiliaires médicaux. Actes non effectués personnellement. Acte médical par un médecin. Acte médical par un non médecin. Acte non médical par une personne non qualifiée. Acte non médical par une personne qualifiée. Evaluation e...

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> Jurisprudence de l'Ordre des Masseurs-Kinésithérapeutes

Section des assurances sociales. Section des Assurances Sociales du Conseil National de l’Ordre des Médecins. Chambre Disciplinaire de Première Instance. CDPI Bourgogne Franche Comté. CDPI Centre Val de Loire. CDPI Ile-de-France – La Réunion. CDPI Pays de la Loire. CDPI Provence-Alpes-Côte D’Azur-Corse. Section des Assurances Sociales du Conseil National de l’Ordre des Masseurs-Kinésithérapeutes. Section des assurances sociales des chambres disciplinaires de première instance. Tribunaux de Grande Instance.

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Base de données. Base de données sur la jurisprudence. Base de données jurisprudentielles relatives aux risques naturels, permettant la recherche multicritères et la lecture en texte intégral de plus de mille décisions des juridictions administratives (tribunaux administratifs, cours administratives d’appel et Conseil d’Etat) et des juridictions judiciaires (tribunaux de grande instance, cours d’appel et Cour de cassation). Fiches de textes et de jurisprudence commentés Jurisques 2013. Dans un souci de c...

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Connecté sur cet appareil. MOT DE PASSE OUBLIÉ. CONNECTEZ-VOUS MAINTENANT AVEC UN COMPTE. Sources de cette bibliothèque. Conseil de prud'hommes. Cour de Discipline Budgétaire et Financière. Cours Administrative d'Appel. Tribunaux de Grande Instance. Tribunaux de Première Instance. Documents les plus récents. Décision judiciaire de Conseil d'Etat, 21 novembre 2014 (cas Conseil d'État, 2ème et 7ème sous-sections réunies, 21/11/2014, 373071, Publié au recueil Lebon). Décision judiciaire de Conseil Constitut...

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La technologie au service du droit béninois. Aide à la recherche. Foire Aux Questions (F.A.Q.). Jurisprudence Bénin est un système d’information juridique pour les professionnels du droit et les justiciables béninois. Il rassemble dans une base de données facile de consultation et dinterrogation, les décisions rendues par plusieurs juridictions béninoises. Jugements les plus récents. Jugement COR.FD3 N 170 du 06 Septembre 2007. Jugement COR.FD3 N 161 du 28 Août 2007. Jugement Soc2 N 011 du 09 Mars 2007.

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Jurisprudence des brevets en France

Jurisprudence des brevets en France. Morceaux choisis de quelques décisions récentes, commentaires d’un drôle d’oiseau. Mercredi 21 janvier 2015. Qui ne demande rien n’a rien. Dans notre billet précédent. Nous avons rapporté un litige entre les sociétés C&K Components (ci-après « C&K ) et DDM Hopt Schuler (ci-après « DDM ). L’arrêt de la Cour d’appel de Paris du 25 juin 2014. Comporte également un passage intéressant concernant la validité du brevet EP 0 711 438. De la société C&K. Un commutateur électri...